Michel V..., à M. Miguel L..., à M.

B de l'appartement dont M. et Mme Serge A sont propriétaires à Saint-Michel-l'Observatoire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique

Richard H, à Mme Brigitte W, à Mme Michelle M, à M. Bernard B, à M. Anthony F, à M. Manuel R, à M. Jean-Max V, à M. Francis C, à Mme Lucie O, à M. Jean-Luc N, à M. Cédric G, à Mme Nicole D, à M.

Michel X..., demeurant ... tendant à : 1°) l'annulation du jugement en date du 9 mars 1988 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion a rejeté sa demande visant à l'annulation pour

Michel Y... ; Vu la demande présentée le 8 novembre 1989 et le mémoire complémentaire présenté le 27 mars 1990, au tribunal administratif de Nouméa par M. Michel Y... ; M.

Michel Y... et Mme Marie-Paule X... alors qu'ils circulaient en motocyclette le 9 avril 1983 sur le C.D. 560, 2°) condamne l'Etat et le département du Var à leur verser les sommes de 15 778,22 F pour préjudice

MICHEL, AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QUE COMME GERANT ET PORTEUR DE PARTS DE LADITE SOCIETE, DEMEURANT ... A AVIGNON VAUCLUSE ; 3. LE SIEUR Y...

Michel A dirigées contre l'ordonnance du 17 mai 2010 en tant qu'elle s'est prononcée sur l'arrêté attaqué en tant que, par son article 3, il concerne les modalités de reclassement de M.

Michel X ; Vu la requête, enregistrée le 26 janvier 2004 au greffe du tribunal administratif de Nantes, présentée par M. Michel X, demeurant ... ; M.

C... et autres demandent qu'il soit enjoint au Premier ministre, au ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et au secrétaire d'Etat aux transports et à la mer d'instaurer

174, vu les requêtes sommaires et les mémoires complémentaires, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 24 mars 1989 et 21 juin 1989, présentés pour la commune de la Seyne-sur-Mer

Michel A ; M.

Jean-Michel X..., demeurant ..., tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un jugement du 13 octobre 1988 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant, d'une part, à l'annulation

Michel X... demeurant Ferme de l'Eglise à Maupertus-sur-Mer (50840) et tendant, d'une part, à l'annulation de la décision du 20 juillet 1988 par laquelle le ministre de l'équipement et du logement a prononcé

Michel A, demeurant ..., enregistrée au greffe de cette cour le 22 avril 2008 ; M.

Vu la requête, enregistrée le 2 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Michèle D, demeurant ... ; Mme D demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du

Michel F, demeurant ..., Mme Nadine H, demeurant ..., M. Gérard U, demeurant ... et Mme Claude G, demeurant ... ; M.

Michel, B... Didier et G... Xavier ; - les conclusions de M.

, entre la métropole et un territoire d'outre-mer, entre deux territoires d'outre-mer et entre un territoire d'outre-mer et un département d'outre-mer, la collectivité territoriale de Mayotte ou celle

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES PAR ET POUR LE SIEUR RENE X..., DEMEURANT 36 BOULEVARD DE PORT GIRAUD, LA PLAINE-SUR-MER, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT