CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007750888

Admin. suprême

1 février 1989

1 février 1989

Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 12 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à ce que l'Etat

Source officielle

Page 6 sur 78

← PrécédentSuivant →
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007819197

Admin. suprême

3 février 1993

3 février 1993

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007652152

Admin. suprême

14 décembre 1977

14 décembre 1977

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR ROBERT Y..., DEMEURANT A VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL MEUSE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 4 JUILLET 1977 ET TENDANT

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623920

Admin. suprême

1 avril 1987

1 avril 1987

Robert X..., demeurant 42, chemin du Parc Tresserve à AIX-LES-BAINS 73100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat rectifie l'erreur matérielle contenue dans l'article premier du jugement du 16 janvier

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007940509

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Jean-Robert X... demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du 27 juin 1994 par laquelle le conseil national de l'ordre des pharmaciens a refusé d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007940516

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Robert-Gilles X... demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du 27 juin 1994 par laquelle le conseil national de l'Ordre des pharmaciens a refusé d'annuler la décision par

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007908910

Admin. suprême

26 février 1996

26 février 1996

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007994731

Admin. suprême

9 février 2000

9 février 2000

Robert X... la décharge de la cotisation supplémentaire à l'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1987 dans les rôles de la commune de Genebrières (Tarn-et-Garonne) ; Vu

Source officielle
CE

2EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008142149

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Robert Z..., Robert A..., Robert X... et Charles Y... ; M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037816058

Admin. suprême

11 décembre 2018

11 décembre 2018

C...A...a été pris en charge par le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger du 13 au 21 février 2007.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491172.20240730

Admin. suprême

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Article 3 : Le centre hospitalier Robert-Pax versera la somme de 3 000 euros à la société Tarkett France au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491177.20240730

Admin. suprême

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Article 3 : Le centre hospitalier Robert-Pax versera la somme de 3 000 euros à la société Gerflor au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007934056

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Robert Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007911377

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

Robert Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007744071

Admin. suprême

10 mai 1989

10 mai 1989

Jean Robert X..., demeurant ... et le SYNDICAT DES GARDES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE, dont le siège est à Parempuyre, représenté par son président en exercice M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020936375

Admin. suprême

10 juillet 2009

10 juillet 2009

Robert A, demeurant 11, rue Ruffi à Nîmes (30000) ; M.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008102656

Admin. suprême

30 avril 2003

30 avril 2003

Pierre-Robert X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007758400

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

Robert Y... devant le tribunal administratif de Poitiers ; Article 1er : Le jugement du 7 juin 1989 du tribunal administratif de Poitiers est annulé.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007835726

Admin. suprême

22 décembre 1993

22 décembre 1993

Robert X..., demeurant à La Baratrie à Sauvigne (37330) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007664690

Admin. suprême

8 janvier 1986

8 janvier 1986

Robert X..., demeurant ... 03100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 24 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande tendant

Source officielle