plein air et certaines salles d'auditions, de conférences, de projection, de réunions, de spectacles ou à usages multiples, jusqu'au 1er février 2022 inclus, où, jusqu'au 15 février 2022 inclus, les spectateurs

avis publié le 1er juin 2020 au sujet des " mesures barrières et de distanciation physique dans les espaces culturels ", selon lequel " Les discothèques et les festivals accueillant de très nombreux spectateurs

diffusion du film en salles et ne le rend donc pas accessible directement aux mineurs ; que le film a fait l'objet d'un degré élevé d'information quant à sa nature et son contenu ; que le nombre de spectateurs

concerne la régularité de la procédure : Considérant, en premier lieu, que le projet litigieux, qui n'a pas pour objet de créer des équipements sportifs ou de loisirs susceptibles d'accueillir des spectateurs

. / L'accès de toute personne, à un autre titre que celui de spectateur ou de participant, à tout ou partie des établissements et installations désignés par le décret mentionné au premier alinéa est soumis

confirmé son avis du 26 novembre 2014, en estimant que l'établissement, compte tenu de cette activité de concert, d'ailleurs publiquement affichée sur l'enseigne apposée sur sa façade, et du nombre de spectateurs

Dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur avant l'entrée dans la salle de spectacles. (...) / II.

l'application des dispositions précitées de la loi du 30 septembre 1986, peut être regardé non comme un service en tant que tel, mais comme une simple fonctionnalité de rattrapage destinée à permettre au spectateur

au II de l'article 47-1 issu de ce décret, l'accès des personnes âgées de onze ans et plus est subordonné, lorsque ces établissements, lieux et évènements accueillent un nombre de visiteurs ou de spectateurs

incidents récents, par exemple le fait que, lors de la rencontre jouée le 22 septembre 2024 à Lyon, l'intervention des stadiers ait été nécessaire pour empêcher l'agression par des supporters lyonnais de spectateurs

du présent décret, on entend par « manifestation » le regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter, de façon organisée pour les spectateurs

invitations envoyées par la commune pour deux spectacles gratuits, qui au demeurant, eu égard à leur caractère similaire aux événements de fin d'année organisés les années précédentes, au nombre de spectateurs

Il est précisé que, dans ceux des documentaires qui en traitent, le recours au djihad y est présenté aux spectateurs comme le seul moyen de liberté, le sacrifice y étant glorifié. 10.

avis publié le 1er juin 2020 au sujet des " mesures barrières et de distanciation physique dans les espaces culturels ", selon lequel " Les discothèques et les festivals accueillant de très nombreux spectateurs

confier à l'ASSOCIATION PARIS JEAN BOUIN une mission de service public consistant en "la gestion, sous son "pilotage", d'un grand complexe sportif, orienté vers l'ensemble des Parisiens, sportifs ou spectateurs