le département de la Haute-Corse pour l'élection des membres de l'assemblée de Corse ; 2° décide que la présidence des bureaux de vote des villes de Bastia, San-Martino-di-Lota, Penta-di-Casinca, Verdese

dégradation de l'état de sa jambe droite constatée dans la nuit du 1er au 2 juin 2002, un examen doppler a été pratiqué au centre hospitalier le 3 juin et a permis de vérifier l'absence de thrombose veineuse

la condition d'anormalité du dommage n'est pas remplie en l'espèce, l'arrêt attaqué énonce que si le déplacement du cathéter au cours de l'intervention, risque connu de l'utilisation des cathéters veineux

l'Union nationale des caisses d'assurance-maladie (UNCAM) : " La séance de perfusion permet d'administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse

sur laquelle les usagers du bâtiment abritant la station pouvaient exercer une pression en sens opposé ; que la circonstance qu'elle ait comporté à partir d'un mètre cinquante du sol des panneaux de verre

siège est 212, route d'Izeaux BP 6 à Beaucroissant (38140), la SOCIETE TRANSLAUR, dont le siège est 375, route nationale 6 à Ambérieux (69480), la SOCIETE TRANSPORTS REVIGLIO, dont le siège est Le Verney

strictement inférieur à 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu'en soit le diamètre ; sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ; sténoses de greffons veineux

concernées, qui font partie de la classe des contraceptifs de troisième génération, afin, d'une part, d'attirer l'attention des patientes et des prescripteurs sur le risque d'accident thromboembolique veineux

deuxième lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que le Protelos présente un profil de risque plus dangereux que ceux de ses concurrents, d'une part, du fait du risque d'événements thromboemboliques veineux

sur son bien-fondé, ni sur son rapport bénéfice-risque, ni sur le mécanisme de l'anémie, alors que les nombreuses transfusions reçues par le patient témoignaient d'un saignement actif, que le doppler veineux

concerne l'article 7 1er alinéa de l'arrêté n° 83-428 et l'article 6 1er alinéa de l'arrêté n° 83-429 : Cons. qu'il résulte de l'instruction que la vente de produits en bouteille ou emballages en verre

Jean-Pierre ZX..., demeurant ..., Mlle Bétrice ZW..., demeurant route Saint-Germain l Her au Vernet la AC... (63580), M. Jean-Paul ZY..., demeurant ..., M.

suivantes : sténoses courtes (( 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu'en soit le diamètre ; sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ; sténoses de greffons veineux

organisme de la substance interdite était due à la prise d'un médicament en vente libre auquel elle avait l'habitude de recourir sur la recommandation d'une " naturopathe " pour soulager des troubles veineux

été prise en charge en urgence et transférée au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nancy, où la ventilation mécanique a été poursuivie et où il a été procédé à la pose d'une voie veineuse

VIERSEN, LAMBERSART 209 VANSUZI NADINE, 17 RUE LOUIS BLERIOT, LAMBERSART 210 VERWAERDE FRANCOISE, 4 RUE BREGUET, LAMBERSART 211 VERDIERE JULIEN, 31 RUE LOUIS BLERIOT, LAMBERSART 212 VERBEKE

gratuite d'immeubles en fin de bail, la valeur de ces derniers, calculée d'après leur prix de revient, constitue un revenu foncier perçu par le bailleur à la fin du bail ; que, dans le cas où le bailleur vend