PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF QUE DES INFILTRATIONS D'EAU ONT PROVOQUE DES DESORDRES DANS LES BATIMENTS DES TRIBUNES ET DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE ET DANS UN MUR DE SOUTENEMENT DU PARC DES SPORTS STEHELIN

Pas-de-Calais à Nice le mardi 20 décembre 2023 ainsi que de circuler et de stationner dans certaines voies de cette commune, à l'occasion de la rencontre entre le Racing Club de Lens et l'Olympique Gymnaste

C B et la société ID+ Ingénierie à lui verser la somme de 66 000 euros, assortie des intérêts légaux et de leur capitalisation, au titre du remplacement du parquet en bois d'un gymnase, et de mettre à

l'instruction que Mme A a utilisé, dans les six mois qui ont précédé les élections municipales, le profil " Facebook " de la Mairie aux fins de promouvoir sa participation à la pose de la première pierre d'un gymnase

moratoires contractuels capitalisés, en règlement du solde des marchés des lots n° 3 Charpente-structure bois-bardage et n° 4 Charpente métallique-couverture-bardage des travaux de construction d'un gymnase

Considérant, en premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que la société Entreprise Jonquez Frères, qui s'est vue confier par la ville de Wattrelos Nord les travaux de réfection d'une aire de jeux du gymnase

l'instruction que la Commune de PEYREHORADE et l'entreprise, la Société Brisard-Nogues-Larive, ont signé le 19 septembre 1977 un procès-verbal de réception provisoire des travaux de construction du gymnase

Châlons-en-Champagne de condamner solidairement M.A..., architecte, et la société Colot, entrepreneur, à lui payer les sommes de 351 761,35 euros au titre des travaux de réparation des désordres ayant affecté son gymnase

ministre de l'intérieur portant interdiction de déplacement des supporters du club de football de l'Olympique de Marseille lors de la rencontre du dimanche 26 janvier 2025 à 20 heures 45 avec l'Olympique Gymnaste

de la commune de Clichy-sous-Bois, des dommages causés aux bâtiments municipaux et au mobilier urbain dans la nuit du 27 au 28 octobre 2005, pour un montant de 23 895 euros, et de la destruction du gymnase

demande à titre subsidiaire, il résulte de l'instruction que le local à évaluer bénéficie d'équipements supplémentaires tels que la climatisation, une piscine, un sauna, un hammam, et une salle de gymnastique

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

POUR L'INEXECUTION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE ET D'UN VELODROME FAISANT L'OBJET DU CONTRAT D'ARCHITECTE DU 23 FEVRIER 1961 ET A FIXE A 276.959,66 F , SOUS DEDUCTION D'UN CREDIT DE 1.936,71

indemnité de 162 585, 43 F (24 786 euros) en réparation du préjudice résultant du non-paiement de deux factures relatives à des travaux supplémentaires effectués par cette société pour la construction d'un gymnase

condamnation de la société Entreprise Pajon et de la SCP d'architectes Blareau-Sabin-Dufour à verser, en réparation du préjudice résultant des désordres ayant affecté la couverture de la salle des fêtes et du gymnase

leur demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de l'arrêté du maire de Montpellier du 13 avril 1990 accordant à la société Espace Pitot un permis de construire une aire de stationnement, un gymnase