le 13 janvier 1981, alors qu'elle franchissait à bicyclette l'ouvrage public constitué par le passage à niveau à fonctionnement manuel n° 369 sur la rue Rabaneau à Bordeaux-Bastide et qu'elle a été blessée

X..., surveillant principal des services pénitentiaires, a été, alors qu'il était en service au centre de Casabianda à Aléria (Haute-Corse), agressé et mortellement blessé le 23 mai 1977 par un détenu

que l'accident survenu le 26 octobre 1978 dans l'égoût dit "collecteur d'Asnières", qui a causé la mort de deux des membres de l'équipe qui procédait alors au curage de cet égoût et en a gravement blessé

QUI AVAIT ETE BLESSE LE 2 FEVRIER 1976 A FOURNI AUSSITOT UN CERTIFICAT MEDICAL PRESCRIVANT UN ARRET DE TRAVAIL DE HUIT JOURS ; QU'IL APPARTENAIT AU MAIRE, S'IL L'ESTIMAIT UTILE, D'EXIGER UN EXAMEN DE L'INTERESSE

X..., qui faisait partie du cortège d'un mariage partant de la mairie d'Ouroux-en-Morvan Nièvre et se dirigeant vers l'église, a été blessé à la jambe droite par un tir de fusil de chasse en provenance

X... admis, sur sa demande, dans le service de neuropsychiatrie du centre hospitalier spécialisé de Fleury-les-Aubrais, s'est grièvement blessé quelques jours plus tard en se jetant dans le vide par la

japonaise ; Considérant, d'autre part, que la loi du 18 juillet 1952 qui a étendu aux militaires combattant ou ayant combattu en Indochine ou en Corée "les dispositions relatives aux combattants, aux blessés

X... a été victime le 4 novembre 1976, sa camionnette a subi des dommages importants et lui-même a été blessé ; qu'il sera fait une juste appréciation de ces chefs de préjudice en condamnant le département

X... a été gravement blessé le 16 août 1944 à la suite de la chute dans un ravin du camion dans lequel il se trouvait et qui convoyait des armes et des munitions destinées à permettre l'attaque d'une poche

A ENJAMBE, AU COURS D'UNE CRISE DE SOMMAMBULISME, UNE FENETRE DU DORTOIR DU LYCEE DE DOLE OU ELLE ETAIT ELEVE-INTERNE, ET A FAIT UNE CHUTE DU 3EME ETAGE, A LA SUITE DE LAQUELLE ELLE A ETE GRAVEMENT BLESSEE

S'EST BLESSE EN TOMBANT APRES AVOIR TREBUCHE SUR LES ETAIS DISPOSES POUR CONFORTER SON IMMEUBLE QUI AVAIT FAIT L'OBJET D'UNE INTERDICTION D'HABITATION ; QU'IL NE POUVAIT IGNORER LA PRESENCE DE CES ETAIS

Y..., PROFESSEUR D'EDUCATION PHYSIQUE AU LYCEE AMPERE DE LYON, A ETE BLESSE LE 23 FEVRIER 1974 AU COURS D'UNE RENCONTRE SPORTIVE DE FOOTBALL QU'IL AVAIT ORGANISEE, COMME CHAQUE ANNEE, ENTRE LES PROFESSEURS

X... que celui-ci "blessé le 19 mai 1940 sur son véhicule par des éclats de grenade et fait prisonnier, s'est évadé le 9 juillet du camp d'éclopés d'Avesnes et a réussi, malgré de nombreuses difficultés

X... a été grièvement blessé à la tête, le 23 janvier 1951, dans l'accident du véhicule qui le transportait de Go-Cong à Mytho (Indochine) ; qu'en admettant que l'éclatement du pneu à l'origine de cet

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, le 18 mai 2006, B..., âgé de huit ans et scolarisé à l'école du Centre de Saint-Philippe (La Réunion), a été grièvement blessé

X soutient qu'il a été blessé en Kabylie en avril 2001, qu'il a été admis à l'hôpital de Glasgow en décembre 2001, à l'hôpital Bichat à Paris, puis à la Clinique d'Aulnay-Sous-Bois du 4 au 10 mai 2004,

, qu'aux termes de l'article 9 du règlement national du 4 septembre 1974 : « Les installations doivent comporter obligatoirement un poste de secours disposant d'un véhicule adapté au transport d'un blessé

pays ; que, toutefois, elle ne pouvait, sans dénaturer les pièces du dossier qui lui était soumis, affirmer, pour rejeter la demande de l'intéressé, que "s'il résulte du dossier que le requérant a été blessé

Abraham, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, le 29 avril 1982, vers 7 heures 30, Mme X... qui circulait rue Laënnec à Lyon, a fait une chute et s'est blessée en heurtant une plaque de ciment

admise le 11 janvier 1982 dans le service de médecine du centre hospitalier de Guingamp, à la demande de ses enfants, en raison de l'altération sévère de son état général ; qu'elle s'est grièvement blessée