Le 18 décembre 2015, la MAIF lui a transmis par courriel un tableau résumant sur huit pages la teneur des courriers, courriels et appels téléphoniques relatifs à ce sinistre, avec leur date et le nom des

fonctions, a adressé le 28 juin 2006 à quatre personnes, dont le président de l'université, le directeur adjoint de l'unité de formation et de recherche et deux directeurs d'unités mixtes de recherche, un courriel

l'exécution des travaux infligée par la commune de Divonne-les-Bains alors même que ce document ne possédait aucune valeur probante ; - dénaturé les pièces du dossier en se fondant exclusivement sur un courriel

LA DECISION DE LES ENGAGER DANS LES COURSES DE SON CHOIX, MOYENNANT UNE COMMISSION COMPRISE ENTRE 70 ET 80 % DES PRIX GAGNES EN COURSE, CONSTITUE UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE NON SALARIEE SOUMISE, COMME

D...d'une information privilégiée, la commission des sanctions s'est notamment appuyée, dans la décision contestée du 18 octobre 2013, sur un échange de courriels intervenu le 19 mars 2008 entre M.

laquelle la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a rejeté sa plainte, introduite le 13 octobre 2022, relative à l'utilisation de pixels de suivi et de liens traçants dans des courriels

F conteste avoir été l'auteur des courriels à caractère injurieux et menaçant envoyés à M.

administratif de Rennes, statuant sur une protestation formée contre les opérations électorales qui se sont déroulées, le 18 juin 1995, en vue de la désignation des membres du conseil municipal de Corseul

A avait, par un courriel du 5 décembre suivant, demandé que les services le recontactent, qu'un nouveau contrôle, annoncé à M.

travaux d'enrochement du terrain situé 61, rue de l'Yveline à Septeuil, de l'ensemble des documents se rapportant à la mission d'assistance à la révision du plan local d'urbanisme (PLU), ainsi que des courriels

administratif de Paris sa demande en se prévalant d'un déficit commercial constaté en 1982 et non déclaré s'élevant à 114 396,95 F et représentant les loyers versés à la société civile immobilière "Courcelles-Barcarès

statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de réserver des emplois permanents à des agents stagiaires révélée par le courriel

protection de la nature (FRAPNA) a sollicité de l'Office national des forêts (ONF), par lettre du 14 octobre 2015, la communication de l'ensemble des documents et correspondances, courriers et courriels

Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre à l'Autorité des marchés financiers (AMF) de revenir sur sa décision, exprimée dans un courriel

Sur la légalité de l'arrêté et du courriel attaqués : En ce qui concerne la légalité externe : 12.

le siège social est situé ..., représentée par son président directeur général, la SOCIETE CLAVIERE, dont le siège social est situé ..., représentée par son président directeur général et la SOCIETE COURBET

Robert YW..., demeurant à Sanry-Nied, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Jean YY..., demeurant à Bazoncourt, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Robert J..., demeurant à Tragny, Remilly (57580), M.

D a demandé à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, par courriels des 20 et 30 décembre 2020, qu'elle lui apporte une réponse documentée sur la démarche de la banque.