Z..., appartement 4602, escalier R, Résidence Général Y..., ..., Le Pecq (78230), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 29 avril 1987 par lequel le tribunal administratif de

Z..., demeurant cité des Fonctionnaires bloc A, escalier 3, porte 24 Ksar-el-Boukhari à Medea Algérie , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 octobre 1985 par lequel le tribunal

agents maintenus en activité et justifiant d'une invalidité permanente résultant d'un accident de service ; Considérant que l'accident dont Mme X... a été victime a eu lieu le 28 août 1979 dans un escalier

X..., portant d'ailleurs sur une modification de faible importance résultant de l'implantation d'une partie de l'escalier d'accès, ait fait l'objet d'une instruction de brève durée est, par lui-même, sans

granit placée à l'avant de la tombe de l'Abbé Vivenot dans le cimetière communal ainsi que la plaque portant le nom du défunt ; qu'eu égard à la position initiale de ce monument, au pied même de l'escalier

Vu la requête, enregistrée le 9 juillet 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Juliette X..., demeurant ... 164, escalier E, à Puteaux (92800) ; Mme X... demande que le

. : " 7.1 Escaliers / I. - Usages attendus : / Les escaliers peuvent être utilisés en sécurité par les personnes handicapées, y compris lorsqu'une aide appropriée est nécessaire.

justification valide de la pratique de l'enfermement ayant consisté à réinstaller un résident dans une chambre à l'écart des lieux de vie et d'activité de l'établissement, dont l'accès unique par un escalier

Y..., demeurant 45, cité Paul Valéry, escalier 45, route de Lavérune à Montpellier 34100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement en date du 3 novembre 1983 par lequel le tribunal

X..., censeur à l'institut national des jeunes sourds de Paris, a été victime le 27 novembre 1973 d'une chute survenue dans l'escalier d'un restaurant de la ville de Saint-Brieuc, où il était arrivé le

Y... est d'une surface inférieure à 200 m2 ; que le requérant reconnaît que les travaux projetés, résultant de la création d'un escalier extérieur entraînent une augmentation de l'emprise au sol ; que

Torcatis Escalier 20 Bat. K à Perpignan (66000) ; M.

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES TRAVAUX EFFECTUES PAR LE SIEUR X DANS L'IMMEUBLE LUI APPARTENANT ONT COMPORTE, D'UNE PART, DES TRAVAUX DE REPARATION DES PLAFONDS, DES PLANCHERS ET DE L'ESCALIER

compte du "coefficient d'éclairement" de certaines pièces ; qu'il n'existerait pas de hall d'entrée ; que la couverture de l'immeuble serait en tuile et non pas en ardoise ; que le tracé des fenêtres, escalier

LA BELLE SAISON, ETAIT DEFENDU PAR UN GRILLAGE S'ELEVANT A 1,50 METRE ET 1,70 METRE DE HAUTEUR ET QUI NE S'INTERROMPAIT QUE POUR DONNER PLACE AU PORTAIL D'ENTREE FERME A CLEF, HAUT DE 1,40 METRE, ESCALADE

X..., cité Allende, bât. 5, escalier 6 à Saint-Denis (93200) ; M.

X... a été victime d'un "faux pas" dans un escalier d'un bâtiment de son administration ; que le 11 juin 1991, ressentant des douleurs au genou il a consulté son médecin traitant ; que l'examen radiographique

juin 2005, les copropriétaires du 12 rue de Tournon ont été saisis d'un projet de délibération visant à ce que la copropriété entreprenne des travaux de construction d'un ascenseur dans les cages d'escaliers