André ROCHE, demeurant Les Perrotins à La Fouillouse (42480) ; - n° 91 063, présentés pour Mme Mauricia ROCHE, demeurant 29, chemin de Malintrat, résidence Saint-Exupéry à Clermont-Ferrand (63100) ; -

M L, la SCI La Roche, M. A B, M. J G et M.

A a subi sept avulsions dentaires au service d'odontologie de l'hôpital Saint-Roch de Nice entre le 22 septembre et le 4 novembre 2002 ; qu'il a été hospitalisé en urgence le 11 novembre 2002 pour une

La décision relative à la Clinique vétérinaire Saint-Roch repose en outre sur un motif tiré de ce que la société Centre hospitalier vétérinaire Nordvet, faute d'être une société de participations financières

juillet 1993 par laquelle le maire de Saint-Nicolas-des-Bois a rejeté sa demande tendant, d'une part, au rétablissement de l'emprise d'un ancien chemin qui, situé dans le prolongement du chemin de "La Roche

X... et les conclusions de la ville de La Roche-sur-Yon tendant à ce qu'il soit fait application du I de l'article 75 de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.

Yannick Faure, maître des requêtes, - les conclusions de M. Jean Lessi, rapporteur public.

lequel le tribunal administratif de Versailles a annulé la décision implicite de son maire rejetant la demande de l'Association des amis de la vallée du Rhodon et des environs (A.A.V.R.E.) tendant à faire

566,22 F, assortie des intérêts légaux, en réparation du préjudice subi dans son élevage de truites au cours des années 1984 à 1987 du fait de la réduction du débit des eaux de la rivière Fontaine de La Roche

Vu la procédure suivante : Par une requête du 7 décembre 2005, la société Les Hautes Roches a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la commune de Théoule-sur-Mer à lui verser la somme

945,58 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 31 octobre 2006, en remboursement des frais avancés pour la réparation des installations de la voie ferrée endommagées par la chute d'un rocher

de Grenoble a annulé, à la demande de la société Bianco et compagnie, l'arrêté du 28 novembre 1990 par lequel le préfet de l'Isère a rejeté sa demande d'ouverture d'une carrière à Cras, au lieudit "Roche

Joseph X... demeurant aux Roches blanches, à Douarnenez (29100) ; M.

la Vesse en aplomb de l'allée des Girelles sur la commune du Rove, des travaux de mise en sécurité de cette falaise pour lui permettre d'accéder à sa maison, des travaux de déblaiement des blocs de rochers

le directeur régional des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine a rejeté sa demande de révision du classement de parcelles dont il est propriétaire sur la commune de Maen Roch

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que l'installation de deux rochers de chaque côté de son garage fait obstacle à l'accès en véhicule à sa propriété ; - il est porté une

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 janvier 1986 et 7 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA ROCHE-SUR-YON

LOUIS , DEMEURANT ..., LA ROCHE POSAY VIENNE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LE JUGEMENT DU 2 NOVEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A REJETE SA DEMANDE DIRIGEE

Considérant que par un arrêté du 31 octobre 2003, le maire de la Roche-sur-Foron a délivré un permis de construire à la société Pays Rochois Immobilier pour l'édification de 36 logements ; que, par deux

Théodore XY..., demeurant Rivière Roches à Macouba (Martinique) ; Mme Bertrand G..., demeurant Rivière Roches à Macouba (Martinique) ; M.