éclater un bloc de roche en utilisant une onde résultant de la pression d'une colonne d'eau mise dans un carottage réalisé dans la roche, onde provoquant des fissures dans la roche qui se fend et se casse

Magne, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de l'Ecole des Roches, dont le siège est à Pullay, 27130 Verneuil-sur-Avre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Laboratoires de La Roche Posay, société

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires pharmaceutiques de La Roche-Posay

X..., engagé le 6 juin 1973, par la société Produits Roche, en qualité de pompier professionnel, a été licencié le 14 décembre 1994 ; Attendu que la société Produits Roche fait grief à l'arrêt attaqué

Selon ce texte le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction. 10. Pour débouter M.

X... a plongé depuis un rocher avançant dans la mer ; qu'ayant heurté le fond sablonneux, il a été grièvement blessé ; qu'estimant que ces faits caractérisaient l'existence de blessures involontaires et

Christian Roche, demeurant 446, rue Saint-Roch, 42370 Renaison, en cassation du même arrêt au profit de la société J.

déclaré le prévenu coupable de complicité de dégradations volontaires d'un bien appartenant à autrui ; "aux motifs que Jean-Paul Y... avait reconnu avoir causé les dégradations au véhicule de Jean-Roch

Ducrotte et Mme Barge-Roch, conseillers" et lors du délibéré et du prononcé de "Mme Moinard, président, Mme Barge-Roch et M.

X..., - LE ROCH Y..., - LE ROCH Z..., - A...

Michel-Roch, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 30 janvier 1997 qui, pour vol avec effraction et tentative de vol, l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement

(la société Yves Rocher) un contrat de franchise d'une durée de cinq ans, portant sur l'exploitation d'un institut de beauté sous l'enseigne Yves Rocher.

et la société Yves Rocher France.

, la cour d'appel a relevé que l'adresse de destination de cette lettre était celle à laquelle la société Les Roches avait demandé à M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Internationale de location et de transports, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1995 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon

l'alpiniste qui, après s'être engagé sur un terrain pierreux et instable, et avoir pris de l'avance sur ses camarades, déclenche la chute d'un rocher à l'origne de l'accident dont a été victime l'un des

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Roche

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s N/92-41.917, P/92-41.918 et Q/92-41.919 formés par la société anonyme Clinique Saint-Roch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christine X..., demeurant 348, cité de la Vigne aux Roses, La Roche-sur-Yon