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341 résultats pour « Gautron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475453.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

placés lors des courses plates : " les courses de Groupe et Groupe-PA ", et, s'agissant de celle versée lors des courses à obstacles : " les courses de Groupe et les 3 Cross Country suivants : Prix Gaston

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GAUTRONNEAU, Christophe, Lal, GAUTRONNEAU

SIREN 853215085Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

02/09/2026

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Créations

Gautronneau, Deborah Amandine

SIREN 900418013Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/08/2026

Voir →

Créations

GAUTRONNEAU, Christelle, Evelyne

SIREN 413793886Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

09/08/2026

Voir →

Radiations

EURL GFTP, Gautron Françis Travaux Publics

SIREN 434605366Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

07/08/2026

Voir →

Radiations

GAUTRONNEAU, Blandine

SIREN 928780527Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/08/2026

Voir →

CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024154083

Admin. suprême

10 juin 2011

10 juin 2011

Georges-Gaston A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007744

Admin. suprême

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Gaston B, demeurant ... ; Mme A et M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345418

Admin. suprême

25 novembre 2009

25 novembre 2009

Gaston B démissionnaire d'office de son mandat de représentant à l'assemblée de la Polynésie française et de ses fonctions de président de la Polynésie française ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007931066

Admin. suprême

10 juin 1996

10 juin 1996

Gaston X..., demeurant à "L'Alp'Hôtel", Le Sauze sur Barcelonnette (04400) ; la société "L'ALP'HOTEL" et M.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008172242

Admin. suprême

15 novembre 2004

15 novembre 2004

Gaston CB, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005576

Admin. suprême

22 février 2007

22 février 2007

Gaston F, demeurant ... ; Mme Armelle D, demeurant ... ; M. Bruno E, demeurant ... ; Mme Teura B, demeurant ... ; M. Noa C , demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019802166

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Gaston A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008168363

Admin. suprême

16 juin 2004

16 juin 2004

Gaston X, M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:468238.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

qui concerne les courses d'obstacles, elles prévoient que : " La prime n'est pas attribuée aux chevaux de 10 ans et au-dessus, sauf dans les courses de Groupe et les 3 CrossCountry suivants : Prix Gaston

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007970679

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

administratif de Nice a déclaré que l'arrêté du maire de la ville de Nice en date du 20 novembre 1986 décidant d'exercer le droit de préemption urbain sur le lot n° 1 de l'ensemble immobilier situé ... et rue Gaston

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007689815

Admin. suprême

30 mars 1984

30 mars 1984

G..., VANLUL, F..., B..., OLIVIER, GALLERON, MME R..., MM. N..., LE CORRE, MME Z..., MM. Y..., K..., X..., P..., V..., T..., XX... Q... ET M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008200226

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

des référés du tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande de suspension de l'exécution de l'arrêté du 27 janvier 2003 du maire de Bruz décidant la préemption de l'immeuble situé 11, rue Gaudrine

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007737245

Admin. suprême

11 mars 1987

11 mars 1987

des Oeuvres Laïques du Lot-et-Garonne, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007993530

Admin. suprême

20 novembre 2000

20 novembre 2000

Gaston F..., demeurant ..., M. Bruno G..., demeurant ... d'Azergues (69380), M. Gérard de H..., demeurant ... à La Mulatière (69310), M. Thierry I..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007939470

Admin. suprême

14 juin 1996

14 juin 1996

Gaston M..., demeurant ... ; M. Christian B..., demeurant ... ; M. Guy Z..., demeurant ... ; M. Daniel L... demeurant ... ; M. Jean-Pierre F..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008098375

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Gaston O..., demeurant ... ; Mme Catherine S..., demeurant ... ; Mme Marie XX..., demeurant ... ; Mme Maryvonne G..., demeurant ... ; Mlle Nathalie B..., demeurant 6, montée du Pieu à Vif (38450) ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474740.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

immobilière Bahar un permis de construire, après démolition de l'existant, un immeuble à usage d'habitation comportant onze logements collectifs sur la parcelle cadastrée section Q n° 70 située 7, rue Gaston

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709286

Admin. suprême

8 juillet 1983

8 juillet 1983

A VILLENEUVE-SUR-LOT LOT-ET-GARONNE , M. GEORGES XC..., DEMEURANT A SAINT-HILAIRE LA YN... XE... , M. JULES XC..., DEMEURANT ... A MAISONS-ALFORT VAL-DE-MARNE , M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007897991

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Gaston I... ; M.

Source officielle