AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475453.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
placés lors des courses plates : " les courses de Groupe et Groupe-PA ", et, s'agissant de celle versée lors des courses à obstacles : " les courses de Groupe et les 3 Cross Country suivants : Prix Gaston
Source officiellePage 7 sur 18
GAUTRONNEAU, Christophe, Lal, GAUTRONNEAU
02/09/2026
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Gautronneau, Deborah Amandine
16/08/2026
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GAUTRONNEAU, Christelle, Evelyne
09/08/2026
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EURL GFTP, Gautron Françis Travaux Publics
07/08/2026
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GAUTRONNEAU, Blandine
06/08/2026
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2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154083
10 juin 2011
10 juin 2011
Georges-Gaston A, demeurant ... ; M.
Source officielle