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138 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008029650

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Guillaume X..., Dominique A..., Olivier C..., Alain D..., Michel H..., Franck I..., Eric K..., François-Joseph M..., Bernard N..., Armand P..., André Q... et de Mlle Anne-Elisabeth O... ; M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008087841

Admin. suprême

27 mai 2002

27 mai 2002

référés du tribunal administratif de Paris a, d'une part, suspendu la décision en date du 21 février 2002 par laquelle le délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord du CNRS a refusé d'admettre Mlle Michela

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037624994

Admin. suprême

19 novembre 2018

19 novembre 2018

Olivier Henrard, rapporteur public.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624335

Admin. suprême

9 avril 2008

9 avril 2008

Olivier Q, demeurant ..., Mme Agnès L, demeurant 1..., Mme Marie-Hélène F, demeurant ..., M. Philippe C, demeurant ..., Mme Geneviève O, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036146671

Admin. suprême

4 décembre 2017

4 décembre 2017

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Haas, avocat de M.C.... 1.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210320

Admin. suprême

25 mars 2009

25 mars 2009

Olivier M, demeurant ..., Mme Nathalie N, demeurant ..., M. Michel F, demeurant ..., M. Marc A, demeurant ..., M. Joseph E, demeurant ..., M. Charles I, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448913.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Michel et Fabrice C ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 11 décembre 2018 par lequel le maire de Bidart a prononcé la fermeture et l'interdiction temporaire

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026701793

Admin. suprême

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Michel M ; Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au greffe du tribunal administratif de Paris, les 8 juin et 27 septembre 2010, présentés pour M. M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006908

Admin. suprême

6 juillet 2007

6 juillet 2007

Olivier A, demeurant ..., M. Claude B, demeurant ..., M. Christos C, demeurant ..., M. Daniel D, demeurant ..., M. Patrice E, demeurant ..., M. Pierre F, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

La Dhues (93170) Bagnolet ; Alain CALMETTES, 28 rue des Chevreuils (31270) Cugnaux ; Michel CANTELAUBE, Fournié Haut (47300) Villeneuve-sur-Lot ; Gérard CHARLES, 13 route nationale (62130) Roellecourt

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020871096

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Mme AF, de Mme X, de Mme T et de Mme Z, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007836715

Admin. suprême

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Michel XS..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008164088

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

Michel Vendeville ; l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007721143

Admin. suprême

10 juillet 1987

10 juillet 1987

André U... demeurant à Logirem D1 N 37, Les Deux Portes, Martigues 13500 , Mme Olivia XQ..., demeurant ..., à Argenteuil 95100 , M. YW... Larmoyer, demeurant ... 92100 , M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007838566

Admin. suprême

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Michel XO... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830705

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

Michel XY..., pharmacien, demeurant ... à la Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; - Mlle Raphaëlle X..., pharmacienne demeurant ... ; - M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008238043

Admin. suprême

15 février 2006

15 février 2006

Michel B, et pour l'ASSOCIATION NATIONALE DE DEFENSE DES VICTIMES DE L'AMIANTE (ANDEVA), dont le siège est 22, rue des Vignerons, à Vincennes (94686 cedex), représentée par son président en exercice M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203369

Admin. suprême

25 juin 2008

25 juin 2008

Michel CA, domicilié ... ; M.

Source officielle

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