ajoutée, assorti d'un abattement tel que le taux réel perçu en France métropolitaine soit de 2,1 %, était applicable aux publications présentant, depuis plus d'un an, les caractéristiques suivantes : "paraître

abattement tel que le taux réel perçu dans les départements de la France métropolitaine soit de 2,1 %, était applicable aux publications présentant, depuis plus d'un an, les caractéristiques suivantes : "paraître

valeur ajoutée, assorti d'un abattement ramenant à 2,1 % le taux réel perçu en France métropolitaine était applicable aux publications présentant, depuis plus d'un an, les caractéristiques suivantes : "paraître

procédure tenant au défaut de consultation du Conseil d'Etat et à l'absence d'évaluation environnementale ; -l'instruction est entachée d'un défaut de base légale en ce qu'elle se fonde sur un arrêté à paraître

CAS D'AGGRAVATION DU HANDICAP ET S'IL LEUR APPARTIENT, LE CAS ECHEANT, DE PRENDRE LES MESURES PROVISOIRES NECESSAIRES AU BON FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT, ELLES NE SAURAIENT, EN REVANCHE, SANS FAILLIR

X..., que la Société "SERIG", créée en décembre 1983 par le président directeur général de la Société "GAMET", dans un département voisin du département du siège de celle-ci, a fait paraître en janvier

Article 2 : Pour bénéficier de la réfaction prévue à l'article 1er, les publications doivent présenter depuis plus d'un an les caractéristiques suivantes : paraître avec une périodicité régulière une fois

article paru le 3 mars 2001 dans le journal "La Provence", de travaux de restauration du toril de la commune de Mouriès engagés par celle-ci pour un montant d'un million de francs, Mme C... a fait paraître

29 août 1988, au remplacement d'un masseur-kinésithérapeute titulaire ayant obtenu sa mutation dans un autre établissement, le CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR GEORGES A..., à Montaigu (Vendée) a fait paraître

de la juridiction administrative rappelés au point 8 de la charte, qu'il convient, pour les anciens chefs de juridiction devenus avocats, de s'abstenir de présenter des requêtes ou mémoires ou de paraître

de la juridiction administrative rappelés au point 8 de la charte, qu'il convient, pour les anciens chefs de juridiction devenus avocats, de s'abstenir de présenter des requêtes ou mémoires ou de paraître

conservée, les taillis de chênes blancs seront remplacés par une végétation méditerranéenne basse" et que "tous les pins abattus seront remplacés pour partie par d'autres pins (pins d'Alep et pins parasols

des faits de l'espèce et des pièces du dossier, en écartant le moyen tiré de la méconnaissance de l'article L. 151-23 du code de l'urbanisme, alors que le projet porte atteinte à l'intégrité du pin parasol

Saint-Marcel à Paris (75013), représentée par son gérant en exercice, Mme Myriam X, demeurant ..., Mme Claudine Y, demeurant ..., Mme Marie-Noëlle Z, demeurant ..., Mme Jacqueline A, demeurant ..., Mme Faline

décembre 2008 en lui confiant une mission générale de pilotage de l'expertise et de l'appui méthodologique aux actions locales de recherche scientifique sur l'influence des phénomènes électriques parasites

L'INSTRUCTION QUE LA SOCIETE COMMERCIALE EUROPEENNE DE BRASSERIES MEDITERRANEE A DISTRIBUE GRATUITEMENT A UN CERTAIN NOMBRE DE SES CLIENTS DU MATERIEL DE TERRASSE, COMPRENANT DES TABLES, DES CHAISES, ET DES PARASOLS

ETAIENT SIGNEES PAR LE SIEUR X..., DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DE LADITE BANQUE, QUI AVAIT ETE HABILITE PAR DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 16 DECEMBRE 1964 A "PARAITRE TANT EN DEMANDANT

pièces du dossier soumis au juge des référés du tribunal administratif de Toulouse qu'en octobre 2006, cinq dromadaires du cheptel de la SOCIETE FERME DE LA BLAQUIERE ont été reconnus porteurs du parasite