par son président directeur général en exercice, la société PMJ Distribution, dont le siège est au 77 cours Gimon, à Salon-de-Provence (13300), représentée par son gérant en exercice, la société Parfumerie

dans son tronçon allant de la route nationale n° 86 à la place de la mairie, et trouve sa motivation, selon la commune, dans les nécessités de la circulation sur cette voie, d'une largeur initiale parfois

d'assiette de la construction pour laquelle Mlle SCHMITTAG a demandé un permis de construire est assurée par un chemin public empierré sur lequel circulent tout au long de l'année des véhicules automobiles parfois

Pochard, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par sa circulaire du 5 décembre 1986 adressée aux ministres et aux préfets, le Premier ministre, après avoir relevé que les préfets rencontraient parfois

en matière sèche après passage en étuve, c'est principalement au regard des propriétés gustatives que les gourmets distinguent les échalotes de plant, reconnues, surtout après cuisson, comme plus parfumées

autorisation a été refusée par l'inspecteur du travail ; qu'au cours de l'année 1983 l'intéressé a eu à plusieurs reprises des altercations avec les membres de la direction de la clinique, a mis en cause, parfois

Saint-Quentin ; que, d'une part, il résulte de l'instruction que dans cette rue, et quelle qu'ait été son animation habituelle, les bruits, trépidations, poussières et odeurs occasionnés par le fonctionnement, parfois

LOGEMENT DES OUVRIERS SAISONNIERS ; QU'ILS ONT DONC EU POUR RESULTAT LA REALISATION DE LOCAUX D'HABITATION NOUVEAUX MOYENNANT LA SUPPRESSION D'ELEMENTS IMMOBILIERS QUI AVAIENT, MEME SI LA GRANGE SERVAIT PARFOIS

L'EAU FORTE, MAIS QUE SEULE LA GRAVURE AU BURIN EST ADMISE AU CONCOURS DEFINITIF ; QUE LA CIRCONSTANCE QU'UN USAGE CONTRAIRE SE SOIT ETABLI DEPUIS PLUS DE 60 ANS ET QUE L'ACADEMIE DES BEAUX-ARTS AIT, PARFOIS

X... propose parfois, dans le cadre de consultations de psychothérapie, des procédés, et met en euvre des méthodes de diagnostic, dont la section disciplinaire a pu, usant de son pouvoir souverain d'appréciation

établi, en s'appuyant sur des constats d'huissier, la réalité d'un affichage "sauvage" important en dehors des emplacements réservés ; qu'il fait état, en outre, sans être contredit, du recouvrement et parfois

POSSIBLE" ; CONS., QU'EN RAISON DE LA NECESSITE D'ASSURER UNE EQUITABLE REPRESENTATION AU CONSEIL DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II DES UNITES D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE LA COMPOSANT DONT LE NOMBRE ET PARFOIS

QUE LE FAIT, POUR CETTE COMMUNE, DE N'AVOIR PREVU AUCUN AUTRE SYSTEME D'EVACUATION D'UN VOLUME PARFOIS IMPORTANT D'EAUX EN PROVENANCE DU VILLAGE QUE LEUR DEVERSEMENT DANS LE CANIVEAU ETABLI LE LONG DE

contre le Dr X... et pour infliger à celui-ci la peine du blâme, la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins s'est fondée sur la circonstance qu'en prescrivant une cure de palfium

contractuelles liant les collectivités locales aux entreprises chargées de la gestion d'usines de traitement des ordures ménagères, l'application des principes exposés par l'honorable parlementaire soulève parfois

de boules ; qu'elle ne présente donc pas le caractère d'une voie affectée à la circulation générale ni celui d'une dépendance de la voie publique ; que la circonstance que des véhicules stationnent parfois

de pays tiers et publiés au journal officiel de la République française stipulent l'obligation pour l'Etat d'accueil de fournir un logement aux agents mis à disposition par la France, en précisant parfois

extincteurs dont il assure ensuite la revente ; que le requerant, qui ne donne pas de directives pour la fabrication de ces appareils, se borne a faire apposer sur chacun d'eux la marque "extincteurs parflam