Y..., ressortissant du Royaume du Maroc, a demandé la délivrance d'un visa de long séjour pour suivre les enseignements d'un diplôme universitaire de technologie en génie industriel et maintenance à l'Institut

du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du quatrième alinéa de l'article L. 32 du code du service national : "Peuvent également être dispensés des obligations du service national actif les jeunes gens

gouvernement ; Considérant qu'aux termes du cinquième alinéa de l'article L. 32 du code du service national "peuvent en outre demander à être dispensés des obligations du service national actif, les jeunes gens

gouvernement ; Considérant qu'aux termes du 5ème alinéa de l'article L. 32 du code du service national : "Peuvent en outre demander à être dispensés des obligations du service national actif les jeunes gens

gouvernement ; Considérant qu'aux termes du cinquième alinéa de l'article L.32 du code du service national : "Peuvent en outre demander à être dispensés des obligations du service national actif, les jeunes gens

Article 3 : La présente décision sera notifiée au ministre de la solidarité entre les générations et à Mme Marie-Annie X....

NE PEUVENT, EN OUTRE, ETRE CONSIDEREES COMME MARQUES CELLES QUI SONT CONSTITUEES EXCLUSIVEMENT DE LA DESIGNATION NECESSAIRE OU GENERIQUE DU PRODUIT ET DU SERVICE OU QUI COMPORTENT DES INDICATIONS PROPRES

restée sans résultat » ; que la cour a constaté qu'alerté par une lettre de France Télécom en date du 2 novembre 1995 sur les dégradations subies par le central téléphonique depuis l'installation de gens

annexe énumère les diplômes suivants : " Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants : / Ecole centrale des arts et manufactures ; / Ecole centrale de Lyon ; / Ecole nationale du génie

. / 2° Lorsque les énonciations des actes ou des pièces sur le vu desquels l'arrêté de concession a été rendu sont reconnues inexactes soit en ce qui concerne le grade, le décès ou le genre de mort, soit

BET Alain Aurelli, la société Contenti-BTP, la société Entreprise Charpazur, la société Entreprise Screb, la société Entreprise Cervel, la société Greph, la société Entreprise Casero TP terrassement-génie

de retraite applicable antérieurement à la présente loi et, pour ceux atteignant cet âge entre le 1er juillet 2011 et le 31 décembre 2014, de manière croissante à raison : / 1° De quatre mois par génération

communication de la décomposition détaillée des coûts des offres de référence de la société Orange, destinées aux opérateurs de réseaux ouverts au public, d'une part pour l'accès aux infrastructures de génie

témoignages circonstanciés et concordants d'étudiants ainsi que d'enseignants et membres du personnel de l'institut universitaire de technologie de Reims, que M.A..., maître de conférences en énergétique, génie

l'arrêté du 27 décembre 2000, le garde des sceaux, ministre de la justice, a accordé l'agrément ainsi prévu aux experts immobiliers titulaires d'un diplôme sanctionnant une formation dans le domaine du génie

opérations de mise à l'arrêt définitif et à procéder aux opérations de démantèlement complet de la centrale 1 du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey, centrale dite " de première génération

compris entre Lunel-Viel, à l'est, et Fabrègues, à l'ouest, et sur le territoire des communes de Baillargues, Castries, Fabrègues, Lattes, Lunel-Viel, Mauguio, Montpellier, Saint-Aunès, Saint-Brès, Saint-Geniès-des-Mourgues

A...B..., tête de liste " Generation Hope " pour les élections au conseil territorial de Saint-Martin qui se sont déroulées les 19 et 26 mars 2017.

Il ressort des pièces du dossier que l'école d'ingénieurs Sigma Clermont a ouvert au recrutement, sous le n° 0028, un poste de professeur des universités en mécanique, génie mécanique, génie civil.

règlement n° 1765/92 du conseil des Communautés européennes du 30 juin 1992 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables, relatif aux paiements compensatoires en cas de gel