l'entrée de la commune d'Escalles visait également à compenser la suppression d'un autre parking sur le cap ayant des incidences plus négatives sur l'environnement et le paysage ; que l'arasement d'une butte

S'ETANT TROUVEE EN 1959 EN BUTTE A DE GRAVES DIFFICULTES FINANCIERES, LE SIEUR X...

celui-ci, être réputées se trouver à la disposition du contribuable ; Considérant qu'il ressort des attestations produites que les cliniques "Les Bluets", "PRONY", "Clinique de CLICHY" et "Clinique des BUTTES-CHAUMONT

d'usinage, de deux chariots élévateurs, d'un compresseur hydrovane, d'une table à fermettes, d'une affûteuse, d'une machine de découpe, d'une machine d'assemblage, d'une table élévatrice et d'un chariot à butée

ROBIN-BINON, 36 Bute d'Archelet (18000) Bourges ; Mme Yvonne ROGER, Bastide arine 20 Nautica (66420) Le Barcarès ; M. ROSSARD, restaurant "Le Bistrot", Le Petit Havie (97190) Le Gosier ; MM.

code de l'expropriation pour utilité publique ; Vu, enregistré le 16 août 2007, le mémoire en défense présenté pour l'association le val de l'Etang, qualité de vie , dont le siège est 37 chemin de la Butte

. - Buffet de la Gare, domicilié Place du Maréchal Leclerc à 18000 Bourges, la société BISCUITS DUBOIS, S.A., dont le siège est ..., B.P. 1015, représentée par son président domicilié audit siège, la

historiques ne constituent pas des servitudes non aedificandi ; que la commune n'avait nulle obligation de créer des zones inconstructibles autour de l'église, classée monument historique, et de la butte

leurs lisières " traversée par le projet, qu'elle analyse précisément, en sa troisième partie, l'incidence du projet sur les habitats, la flore et la faune, et qu'elle prend en compte le site de la butte

Bazouge-de-Chemeré, Saint-Cyr-le-Gravelais, Saint-Calais-du-Désert, Ballée, Bazougers, Bierné, Beaulieu-sur-Oudon, Bouère, Bouessay, Chammes, Chemeré-le-Roi, Couptrain, La Cropte, La Gravelle, La Pallu, Le Buret

. ; Vu la demande enregistrée le 1er décembre 1994 au greffe du tribunaladministratif de Paris présentée par Mme Marguerite YH..., demeurant à Buzet-sur-Baïse (47160) ; Mme YH... demande l'annulation des