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17 678 résultats pour « Centaure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007792592

Admin. suprême

20 mars 1992

20 mars 1992

D... en qualité de chef du service de médecine "carcinologie et chimiothérapie" du centre régional de lutte contre le cancer mis à la disposition du centre hospitalier régional, ainsi que le procès-verbal

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CENTAURE NORD-EST

SIREN 392300349Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

31/07/2026

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Dépôts des comptes

CENTAURE OCCITANIE

SIREN 344936752Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/07/2026

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Dépôts des comptes

LA FINANCIERE DU CENTAURE

SIREN 477827372Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CENTAURE HOLDING

SIREN 941775728Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CENTAURE

SIREN 948911748Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

23/07/2026

Voir →

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007765231

Admin. suprême

17 mai 1989

17 mai 1989

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 3 juin 1982 et 2 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE HENRI

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007730666

Admin. suprême

10 juillet 1987

10 juillet 1987

Sauf accord des propriétaires et exploitants intéressés, le nouveau lotissement ne peut allonger la distance moyenne des terres au centre d'exploitation principal si ce n'est dans la mesure nécessaire

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007745213

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

conditions, et en dépit du fait qu'il ait depuis lors divorcé et que ses parents, frères et soeurs résident à la Réunion, il ne saurait être regardé comme ayant conservé dans ce département d'outre-mer le centre

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007618972

Admin. suprême

30 septembre 1981

30 septembre 1981

associations agréées procurent à chacun de leurs membres une aide directe et personnelle ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède qu'en indiquant, dans son instruction du 15 février 1979, que "les centres

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007619686

Admin. suprême

6 juillet 1983

6 juillet 1983

la requête sommaire, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 22 janvier 1981, et le mémoire complémentaire, enregistré le 7 avril 1981, présentés pour l'association déclarée "Centre

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007664931

Admin. suprême

24 juillet 1981

24 juillet 1981

EN VUE DE LA CREATION D'UNE BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIR AINSI QUE DE L'AMENAGEMENT D'UN CENTRE AERE, ET DECLARE CESSIBLES LES PARCELLES DE TERRAIN CORRESPONDANTES ; SUR LA REGULARITE DU JUGEMENT ATTAQUE

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007640308

Admin. suprême

18 octobre 1968

18 octobre 1968

CETAT01-03-02-06 ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS - VALIDITE DES ACTES ADMINISTRATIFS - FORME - PROCEDURE CONSULTATIVE - COMPOSITION DE L'ORGANISME CONSULTE -Comité de direction du Centre national du

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007609122

Admin. suprême

16 mai 1966

16 mai 1966

. - Etranger ayant sa résidence habituelle en France mais le centre de ses intérêts à l'étranger.

Résumé IA — à vérifier
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007686972

Admin. suprême

25 mai 1983

25 mai 1983

PAR LE PREFET DU VAL-DE-MARNE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 18 JUIN 1980, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A ANNULE, A LA DEMANDE DU DIRECTEUR DU CENTRE

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007646050

Admin. suprême

20 décembre 1974

20 décembre 1974

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A REJETE SA DEMANDE DIRIGEE CONTRE UN ARRETE EN DATE DU 14 JUIN 1971 PAR LEQUEL LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE LUI A RETIRE TEMPORAIREMENT LA LICENCE DE CHEF DE CENTRE

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007887951

Admin. suprême

7 juillet 1995

7 juillet 1995

Y... se prévalent de la qualité de commerçants établis dans la zone de chalandise du centre commercial qui a fait l'objet du permis de construire modificatif contesté ; qu'alors même que les requérants

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007908269

Admin. suprême

16 octobre 1995

16 octobre 1995

et d'une valeur de 34 968 points, répartis principalement dans les classes T2 à T5 puis en classes T7 et T8, M. et Mme Z... ont reçu des attributions d'une surface de 3 hectares 84 ares 29 centiares et

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007747710

Admin. suprême

21 juillet 1989

21 juillet 1989

décision ; Considérant que par arrêtés du 21 août 1974, du 11 février 1975 et du 13 avril 1976, le préfet des Hautes-Pyrénées a fixé les prix de journée successivement applicables de 1974 à 1976 au centre

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007643077

Admin. suprême

15 février 1974

15 février 1974

REQUETE DE LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE "CENTRE D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE LA CRESPELLE" TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 1ER JUIN 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES A REJETE SA

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007837962

Admin. suprême

30 juin 1993

30 juin 1993

Kessler, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en l'absence de dispositions législatives ou réglementaires régissant le nombre et la situation géographique des centres d'examen pour les épreuves

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008054250

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

la superficie de la parcelle ZD 5 réattribuée aux époux X... provenant de leur parcelle boisée d'apport D 7 d'une superficie de 40 ares 30 centiares et située à l'intérieur de la parcelle ZD 3 attribuée

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007731516

Admin. suprême

13 mai 1987

13 mai 1987

X... dirigées contre le centre hospitalier psychothérapique à Brienne-le-Château. Article 2 : Le centre hospitalier psychothérapique est déclaré responsable des dommages subis par Mme Z... et M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007906448

Admin. suprême

8 décembre 1995

8 décembre 1995

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire, en circulation pour les conducteurs et passagers des véhicules automobiles d'un poids total autorisé en charge n'excédant pas 3,5 tonnes, équipés de

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007759818

Admin. suprême

11 juillet 1990

11 juillet 1990

respectivement de 604 et 452 mètres ; que, par suite, le moyen tiré de ce que les opérations de remembrement auraient eu pour effet d'accroître l'éloignement des biens des intéressés par rapport au centre

Source officielle