cette lésion n'est pas imputable à une faute lourde médicale dans la conduite de l'opération, mais résulte d'une anomalie congénitale du patient relative au trajet du nerf facial que n'avaient pas décelée

Vu la requête, enregistrée le 7 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mme Aicha X..., demeurant Derbel Matamr n° 4 Hay Elfath à Meknes (Maroc) ; Mme X... demande que

d'exercer devant la Cour des comptes sa faculté d'être entendu avant l'adoption, par celle-ci, de l'arrêt confirmant le jugement de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France le constituant en débet

août 2003 au bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, ne contenaient que le détail de ces nouveaux programmes ; qu'ainsi le syndicat requérant était en mesure, dès le 20 juin 2003, de déceler

la requérante souffrait depuis plusieurs années de troubles anxieux, elle a fait l'objet, postérieurement à la décision du 8 janvier 2003 du conseil médical, d'examens complémentaires conduisant à déceler

chute traumatique sur le dos survenue en 1980 et responsable d'hématuries microscopiques aggravée par les efforts, a estimé que les éléments du dossier révélaient que des troubles rénaux avaient été décelés

installés par l'abonné dans l'immeuble où il exploitait son entreprise les impulsions concernant la taxation enregistrée par le compteur général situé au central téléphonique public ne pouvait être décelé

Z..., SE PLAIGNANT DE DOULEURS A L'OEIL DROIT, FUT TRANSFERE AU SERVICE D'OPHTALMOLOGIE DE L'HOPITAL OU FUT DECELEE UNE PLAIE PERFORANTE DE L'OEIL DROIT ; QU'IL FUT OPERE A 21 HEURES ; QU'APRES QU'IL EUT

RESPIRATOIRE AU SERVICE DES PREMATURES DU CENTRE HOSPITALIER D'EVREUX OU ELLE A ETE TRAITEE PAR SUROXYGENATION ; QUE, QUELQUES TEMPS APRES SA SORTIE DE L'HOPITAL, LES PARENTS ET LES MEDECINS CONSULTES ONT DECELE

1973, A ETE PRISE A L'ENCONTRE DE LA DAME X..., INFIRMIERE TITULAIRE DU CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE LA HAUTE-VIENNE, A ETE MOTIVEE PAR LE COMPORTEMENT QUE CET AGENT AURAIT EU VIS A VIS DE DEUX JEUNES DEBILES

. ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la radiographie prise lors de la visite médicale d'embauche du 14 décembre 1989 permettait de déceler le pincement vertébral dont était affecté M

Mostert, engagé dans la légion étrangère depuis 1960, est décédé le 30 septembre 1992 des suites d'un cancer de la prostate, décelé le 17 janvier 1992 au centre hospitalier des armées de Mururoa, où il

D, été décelé qu'à l'occasion d'un changement de praticien ; - de dénaturation des pièces du dossier et d'insuffisance de motivation en ce qu'elle juge que le strabisme du nourrisson ne devient inquiétant

d'urgence de transport héliporté de malades, dès lors qu'un non-paiement découlant du retard d'adoption du budget aurait eu pour conséquence l'interruption de ce service ; qu'en refusant de prononcer un débet

L'examen psychotechnique mentionné à l'alinéa précédent est destiné à déceler les inaptitudes éventuelles à exercer des missions de police et à porter une arme.

été commise dans l'exécution de cette opération qui ne constitue pas un acte de soins courants et de caractère bénin ; qu'à supposer même qu'un examen artériographique préalable eût pu permettre de déceler

décision du 17 janvier 1986, jugé que le médecin du service d'otorhino-laryngologie du centre hospitalier régional de Toulouse qui avait examiné le jeune Christian X..., alors âgé de 4 ans et 9 mois sans déceler

X..., elle n'en est pas moins révélatrice de graves négligences dans l'exercice de ses fonctions commises par l'intéressé, qui n'a pas décelé ces disparitions et ne les a pas signalées à la direction de