Roland B... demeurant au lieudit "Le Villard", allée Sophie Aspord, à Bessèges (30160) ; M.

Vu la procédure suivante : La société Roland Vlaemynck Tisseur a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la réduction des cotisations de taxe professionnelles auxquelles elle a été assujettie

administratif de Grenoble d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 janvier 2014 pour l'élection du président et des quinze vice-présidents de la communauté d'agglomération de Valence Romans

Roland Z... la somme de 34 000 F, à M.

jugement du 15 novembre 1988, par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a annulé, à la demande de l'association des propriétaires riverains d'Anchamps du Pré-Saint-Pierre à La Pierre-Roland

Roland Y... et pour M. Roland Y..., demeurant Chaume-Courchamp à Fontaine-Française (21610) ; l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT CHAUME-COURCHAMP et M.

août 1981 du tribunal administratif de Grenoble le condamnant au paiement de la somme de 623 683 F avec intérêts de droit aux " Assurances générales de France " subrogées aux droits de la ville de Romans

ROLAND TAHAR A...

Roland X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Veuve X..., à M. Z..., à M.

Roland X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Veuve X..., à M. Z..., à M.

1° à l'annulation du jugement du 16 décembre 1981 du tribunal administratif de Paris annulant sa décision du 10 avril 1981 interdisant la distribution de journaux aux abords du stade Roland X... par la

Roland Y... un permis de construire en vue de construire un garage et d'agrandir sa maison d'habitation ; 2°) l'allocation d'une indemnité de trente mille francs ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Roland X..., demeurant S.P. 69182, 00617 Armées ; M.

Roland X..., demeurant Les Quatre Saisons chemin du Larris au Coudray (28630), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président de la FEDERATION NATIONALE DES BLESSES ET MALADES DE GUERRE

Roland X... demeurant Groupe scolaire Les Raumettes, rue de Provence à Marignane (13700) ; M.

Roland et Franck X... le bénéfice de l'aide à la création d'entreprise instituée par l'article L.351-24 du code du travail ; 2°) rejette la demande présentée par MM.

Haute-Normandie, 76130 Mont-Saint-Aignan, et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la délibération du 11 septembre 1984 par laquelle la commission de spécialité et d'établissement de langues romanes

en tout état de cause, applicables qu'aux seules juridictions énumérées à l'article R. 811-1, parmi lesquelles ne figurent pas les tribunaux de commerce ; que les greffes de ces tribunaux, dont les greffiers

tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 20 juin 1985 par laquelle le ministre du commerce, de l'artisanat et du tourisme a autorisé la société en nom collectif Rolland

Roland X..., la décision implicite du directeur départemental du travail et de la main-d'oeuvre des Bouches-du-Rhône née le 13 janvier 1978 autorisant la société de diffusion et de réparation automobile