VU LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 MAI 1981, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 2 SEPTEMBRE 1981, PRESENTES POUR MME VEUVE XH..., NEE LUCETTE

que : "Chaque salarié doit prendre garde à sa sécurité personnelle notamment en portant les appareils ou dispositifs de protection individuelle, tels que : baudrier ou harnais de sécurité, casque, lunettes

effectivement réinvesti le produit de ces cessions dans une activité économique ; Considérant que, le 13 juillet 1994, M. et Mme A ont apporté pour une valeur de 3 600 000 F le fonds de commerce d'optique, lunetterie

Saint-Didier-au-Mont-d'or, Caluire et Cuire, Lyon, Villeurbanne et Vaulx-en-Velin, conférant par ailleurs le caractère de route express à la section de voie nouvelle comprise entre l'échangeur d'Ecully et celui de la Croix-Luzet

figurent plusieurs personnes soupçonnées par les services de renseignement de participer à des filières jihadistes, notamment M.D..., qui apparaît en possession d'une arme de type 22 long rifle avec lunette

. / Les locaux de l'officine forment un ensemble d'un seul tenant y compris pour ce qui concerne les activités spécialisées d'optique-lunetterie, d'audioprothèse et d'orthopédie.

les insuffisances respiratoires ne relèvent pas des handicaps que l'arrêté exempte, sur certificat médical, de port du masque, ce port étant, par ailleurs, source d'accidents pour les porteurs de lunettes

Casimir Tahiti Airport Duty Free Shop : Considérant, d'une part, que Mme Lucette X... justifie d'une qualité l'habilitant à former, au nom de la SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TAHITI ET DES ILES (SETIL), un pourvoi

d'Avion, Sains-en-Gohelle, Auchy-les-Mines, Grenay, Liévin, Wingles et Vernelles, sept pharmacies et un centre d'optique chargés, à titre principal, d'offrir des produits pharmaceutiques et de la lunetterie

Gohelle, organisme mutualiste du régime de la sécurité sociale dans les mines, gérait sept pharmacies et un centre d'optique chargés, à titre principal, d'offrir des produits pharmaceutiques et de la lunetterie

Christian K, à Mme Lucette C, à Mme Madeleine G, à Mme Micheline M, à Mme Madeleine N, à Mme Marie-Claude R, à M. Jean-Pierre D, à M. Pierre I, à M. Alain J, à M. Rémi O, à M. Christian P, à M.

tant qu'elle n'inclut pas la partie de la rue Sadi Carnot comprise entre le n°26 et le n°32 et la partie de la rue Barbès comprise entre le n°1 et le n°5 où sont situés les magasins d'optique et de lunetterie

FFP3 ainsi que tout autre matériel d'équipement de tous les personnels et des services prenant directement ou indirectement en charge les patients (pyjama à usage unique, gilets jetables, surblouses, lunettes

. ; Mme Lucette DO, demeurant ... ; M. Gilbert AY, demeurant ... ; Mme Suzanne AY, demeurant ... ; M. Jean-Louis CE, demeurant ... ; M. Laurent ES, demeurant ... ; M. Sébastien ET, demeurant ... ; M.

mines, gérait, dans la zone constituée des communes de Liévin, Grenay et Drocourt, quatre pharmacies et un centre d'optique chargés, à titre principal, d'offrir des produits pharmaceutiques et de la lunetterie

fabrication ou à la remise des stocks suffisants de masques de protection, et en particulier de masques FFP2, de gel hydroalcoolique, de surblouses, de charlottes, de gants, de surchaussures et de lunettes

. / Les locaux de l'officine forment un ensemble d'un seul tenant y compris pour ce qui concerne les activités spécialisées d'optique-lunetterie, d'audioprothèse et d'orthopédie.

l'exercice de leur profession, disposent en principe d'un motif légitime, tenant à la nécessité de garantir leur intégrité physique, pour porter des équipements de sécurité, notamment des masques et des lunettes