DIT D'AMENEE, PARALLELE AU LIT DU TORRENT ET SITUE EN AVAL DE L'ENSEMBLE CONSTITUE PAR UN MUR ET UN MASQUE EN BETON FORMANT BARRAGE, D'AUTRE PART LA LIAISON DE CE X...

A L'EST DE LA PARCELLE SISE AU ..., PARMI LESQUELS LE JARDIN COMPRIS ENTRE LES DEUX BATIMENTS ACTUELLEMENT IMPLANTES PARALLELEMENT AU BOULEVARD ARAGO SUR LA PARCELLE DE TERRAIN SITUEE AUX NUMEROS 61 A

décision du 25 mars 2004 par laquelle le ministre de l'agriculture a rejeté son recours gracieux formé contre une précédente décision du 4 novembre 2003 refusant l'autorisation de mise sur le marché parallèle

prise sur une procédure irrégulière ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que si les opérations de trésorerie de la société financière Rembrandt portant sur des titres cotés, entreprises parallèlement

qu'ils attaquent, M. et Mme B soutiennent qu'elle est entachée : - d'irrégularité, en ce qu'elle ne fait pas mention du fait que M. et Mme B ont saisi au fond le tribunal administratif de Grenoble, en parallèle

le juge des référés dès la mise en œuvre de la conciliation obligatoire et en fondant l'appréciation d'une absence manifeste d'urgence sur la seule circonstance de l'absence d'une telle saisine parallèlement

Jacques X..., demeurant au lieu dit "La Pardella" à Propriano (20110) ; MM.

du 30 juin 2017 fixant la composition et les modalités de présentation des dossiers de demandes relatives à des autorisations de mise sur le marché et à des permis d'expérimentation et de commerce parallèle

X..., agent contractuel à l'union des groupements d'achats publics, a occupé parallèlement et moyennant rémunération, les fonctions de président-directeur général d'une entreprise privée, la société anonyme

n° 209, le maire de Montayral a, par arrêté du 24 décembre 1982, accordé l'autorisation sollicitée, mais en indiquant que le pétitionnaire devrait se conformer à l'alignement "défini par une ligne parallèle

chapitre deuxième du cahier des charges du lotissement ; Considérant que le °5 du I du même chapitre, aux termes duquel : "les toitures seront établies à deux pentes, le faîtage de la toiture devant être parallèle

l'architecte, la COMMUNE D'AURIGNAC a cependant prononcé la réception définitive le 22 novembre 1972 sans faire aucune réserve et sans faire référence à un quelconque engagement qu'aurait souscrit parallèlement

contesté, pas davantage que les difficultés économiques générales que rencontrait alors l'entreprise ; que, dans ce contexte, l'entreprise a décidé de licencier 32 de ses 150 salariés ; que, si parallèlement

Nord la capture de cabillauds en zone économique exclusive de la Norvège au Nord du 62° parallèle Nord ; - d'ordonner qu'il soit sursis à l'exécution de cet arrêté ; Vu les autres pièces des dossiers ;

A, a rejeté la requête de ce dernier par un arrêt du 23 avril 2003, notifié le 19 mai 2003 ; qu'il résulte également de l'instruction, d'une part, que, parallèlement à cette procédure, le requérant a engagé

A a été scolarisé dans un lycée dispensant une formation sportive soutenue parallèlement aux enseignements académiques ; qu'il a pratiqué de longue date le football comme licencié dans un club ; qu'il

invoquée par la société requérante est directement liée aux conditions dans lesquelles elle a, dans le cadre des textes applicables, négocié avec le comité économique des produits de santé, qui était parallèlement

nucléaire et de physique des particules, de l'administrateur du collège de France et du directeur du laboratoire de physique corpusculaire, expulsant les enseignants chercheurs du groupe Théorie et Calcul parallèle