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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007896226

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande tendant à l'annulation des décisions des 16 juin 1993 et 1er juillet 1993, par lesquelles le responsable de la formation continue de l'Université Robert-Schuman

Source officielle

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007896612

Admin. suprême

30 juin 1995

30 juin 1995

Robert X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007755319

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

P..., Robert XW..., Robert D... A..., à Mme Anne C..., à M. Ferdinand V..., à Mme Evelyne T..., à MM. Robert K..., Joseph XX..., à Mme Annelise S..., à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007816057

Admin. suprême

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Robert X... et de la S.C.P.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007823508

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Robert XW... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007966283

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Robert X..., agriculteur, demeurant au lieudit "Buffières" à Belmont-sur-Rance (12370) ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007911382

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

Robert Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007835730

Admin. suprême

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Charles XY..., Robert XW..., Gaston U..., Lucien T..., aux époux S..., à MM. Rémy R..., Pierre P..., Paul O..., Lucien O..., à Mme Marthe N..., à MM.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008168399

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

Robert X, président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu demeurant à ...

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166829

Admin. suprême

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Robert B, demeurant ... ; M. A et M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007884336

Admin. suprême

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Y..., B..., Z..., A..., Mervin, La Vollée, Robert, par M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008216309

Admin. suprême

23 mai 2005

23 mai 2005

candidats inscrits sur les listes de qualification établie par le conseil national des universités en 2001 ; 2°) de suspendre la décision du président des universités Paul Valéry- Montpellier III et Robert

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007687787

Admin. suprême

9 janvier 1980

9 janvier 1980

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME LES ENTREPRISES ROBERT GUIGNON, DONT LE SIEGE EST ...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007811429

Admin. suprême

22 avril 1992

22 avril 1992

Robert X..., demeurant à Arc-et-Senans (Doubs) ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007901621

Admin. suprême

22 mai 1995

22 mai 1995

Robert X... et de Me Blanc, avocat de M. Jacques Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007836780

Admin. suprême

11 février 1994

11 février 1994

Robert X... demeurant ... (63000) Clermont-Ferrand ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021852464

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008010285

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Robert X..., demeurant 14, place du Lavoir à Lognes (77185) ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007955368

Admin. suprême

10 novembre 1997

10 novembre 1997

Robert X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007909251

Admin. suprême

5 juin 1996

5 juin 1996

Robert Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle