le vaccin de Friedman, le D.P.G., le Bioparyl et les produits Beljanski, généralement en provenance de pays étrangers, dépourvus d'autorisation de mise sur le marché, dont la composition lui était parfois

courrier électronique reçu le 23 mai 2005 adressé par l'un de leurs collègues, professeur à cet UFR ; Considérant que si le courriel en cause contenait des critiques des intéressés formulées en des termes parfois

était suffisamment motivée ; - il a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que les propos qu'elle avait tenus lors de l'entretien du 8 juin 2022 étaient généraux, vagues et parfois

UN COMMERCE DE GROS ET DE DETAIL DE PARFUMERIE, DE MAROQUINERIE ET DE SOINS DE BEAUTE, A ETE OBJET D'UNE VERIFICATION DE LA COMPTABILITE PORTANT EN MATIERE D'IMPOT SUR LES SOCIETES SUR LES EXERCICES CLOS

pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'Hugo D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique d'origine intra et per-partum

QU'ELLE N'A PAS POUR EFFET DE RETIRER AU PERSONNEL ENSEIGNANT UN POUVOIR DE NOTATION ET D'APPRECIATION ; QU'EN ADMETTANT MEME QUE CET EXAMEN PUISSE PARFOIS CONDUIRE A RECHERCHER LES CAUSES NOTAMMENT INTELLECTUELLES

que la circonstance que des pièces bancaires figurant au dossier soient au nom de B et non de A résulte de ce que la banque officielle de la République philippine établissait ces pièces en utilisant parfois

A fait valoir, d'une part, que les enseignements dont il a la charge ont connu, parfois à la demande de certains de ses collègues, des modifications tenant à leur nature et à leurs horaires qu'il estime

publication dudit décret les conditions prescrites par l'article 33 ; que la circonstance, à la supposer établie, que la commission d'homologation créée en application de l'article 36 du même décret aurait parfois

NOTAMMENT A EQUIPER LES USINES DE PRODUCTION, LES POSTES DE TRANSFORMATION ET LES RESEAUX DE DISTRIBUTION DU COURANT ELECTRIQUE AINSI QU'UN CERTAIN NOMBRE D'AUTRES SERVICES PUBLICS ; QU'ELLE PROCEDE PARFOIS

était notamment chargé des achats ; que la restauration des malades hospitalisés est un élément du service public hospitalier ; qu'ainsi, nonobstant la circonstance que les cuisines de l'hôpital soient parfois

résulte de l'instruction que, pendant la période litigieuse, la société requérante, chargée par diverses sociétés immobilières d'exécuter des travaux dans des immeubles locatifs leur appartenant, et parfois

n'appartient pas au Conseil d'Etat, juge de cassation, de contrôler en l'absence de dénaturation des pièces du dossier, et notamment des constats d'experts faisant état de fissures sur des bâtiments datant parfois

.. n'ont pas pour origine la présence et le fonctionnement de l'ouvrage public lui-même, mais l'utilisation qui en a été faite par les diverses associations et les habitants auxquels la salle était parfois

X... à des publications quotidiennes et périodiques est sans rapport avec l'information des lecteurs ; que, dès lors et même s'il affirme que, dans les mots croisés qu'il compose, il fait parfois référence

du code général des impôts ; que c'est aussi sans erreur de droit qu'elle a pu déduire de l'absence de justifications fournies par la société que, à supposer même que les objets litigieux aient été parfois

peuvent être considérés comme dissociables du véhicule proprement dit dans la mesure où ils se rattachent à la catégorie des articles d'ameublement, ou bien peuvent être considérés, même s'ils sont parfois

avec un faible développement des pièces, dégagements, entrées, avec en général absence de pièces de réception et de locaux d'hygiène dans les immeubles anciens, présence de toilettes particulières, parfois