société Etablissements Boyon, à la société Dib Equipement, à la société Elti, à la société Groupe Eyrard, à la société Faure père et fils, à la société Ibf France, à la société Icar, à la société Lb technique

décision attaquée, sur ce que l'intéressé a été recruté localement pour exercer les fonctions de maître auxiliaire à la Réunion à l'issue de son service national en qualité de volontaire à l'aide technique

compétences acquises par l'intéressé lequel, admis en octobre 2002 à l'enseignement militaire supérieur du second degré du centre supérieur du commissariat de l'armée de terre, s'est vu attribuer le brevet technique

Cet examen consiste dans l'étude pour chaque candidat d'un rapport d'activité et d'un rapport sur les travaux que l'intéressé se propose d'entreprendre.

la Meuse a délivré l'autorisation litigieuse visant à la création d'une fosse de stockage temporaire de lisier, la demande n'étant pas assortie des précisions permettant d'apprécier les capacités techniques

relevé qu'aucun styliste ni aucun technicien de bureau de style n'intervient dans l'élaboration des échantillons de tissus que la société requérante réalise à la demande de ses clients à la suite des études

Il collabore sur le plan technique à l'élaboration de l'organigramme général et à la rédaction du cahier des charges. / Le programmeur de système d'exploitation compose, met en oeuvre et tient à jour le

dortoirs, réfectoires et installations sanitaires, dans les écoles et pensionnats " mais qu' " il y a lieu, toutefois, d'admettre que les locaux affectés à l'instruction des élèves (salles de classe, études

exigences de l'article L. 431-16 du code de l'urbanisme et, d'autre part, qu'il répondait aux exigences de l'article 2.1.8 du règlement du plan local d'urbanisme, alors que ce dossier ne comportait qu'une étude

groupes à effectifs réduits ; que les épreuves auxquelles prépare cet enseignement tendent principalement à vérifier la capacité des élèves soit à appliquer ou à expérimenter des règles et procédés techniques

l'Agence Française de Développement, du 15 décembre 2003 au 31 mars 2006, en tant que chargé de mission, chef de projet pédagogique, en charge du domaine des collectivités locales auprès du centre d'études

Dans le cas d'un projet relevant des catégories d'opérations soumises à étude d'impact, le dossier présentant le projet, comprenant l'étude d'impact et la demande d'autorisation, est transmis pour avis

réglementaire n'impose de faire figurer dans le dossier d'enquête des indications détaillées relatives à un parti d'aménagement alternatif qui avait seulement été évoqué à un stade préliminaire des études

Ces mesures tiennent compte, notamment, des techniques et matériels d'application employés et sont adaptées au contexte topographique, pédoclimatique, environnemental et sanitaire.

consacrée aux impacts du projet sur l'environnement ; que l'étude n'avait pas à évoquer les effets d'un éventuel programme de traitement des eaux usées domestiques et industrielles de l'agglomération

d'impact.(...) / III. - Dans le cas d'un projet relevant des catégories d'opérations soumises à étude d'impact, le dossier présentant le projet, comprenant l'étude d'impact et la demande d'autorisation

notice explicative ; 2º Le plan de situation ; 3º Le plan général des travaux ; 4º Les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants ; 5º L'appréciation sommaire des dépenses ; 6º L'étude

documents soumis à enquête publique, qui s'appuyaient sur des scénarios d'un cours du baril oscillant entre 60 et 80 dollars, avec des " tests de sensibilité " à 80 et 120 dollars ; qu'il ressort de l'étude

. - Un emploi ne peut être supprimé qu'après avis du comité technique paritaire.

orientations de protection, de mise en valeur et de développement envisagées pour la durée du classement et définissant les mesures qui seront mises en oeuvre sur le territoire, un plan du périmètre d'étude