cloisonnement intérieur et comporté, en plus de la rénovation complète des installations électriques et des peintures, l'installation de cuisines et de salles d'eau ainsi que le remplacement d'un escalier

démontraient ni l'absence d'atteinte aux murs porteurs, ni que la création des deux terrasses loggias n'avait modifié que de façon mineure la charpente et la toiture, et en estimant que le remplacement de l'escalier

démolition totale des constructions, de la construction de deux lots de plages concédées et de leurs accès, de la construction d'un édicule accueillant des équipements techniques, de l'aménagement d'un escalier

20 décembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes a suspendu la décision par laquelle le maire de la commune de Beaucaire a décidé l'installation de la crèche de Noël sous l'escalier

concerne la réalisation des murs-rideaux et des menuiseries extérieures ; que la réception définitive des travaux a été prononcée le 2 novembre 1974 ; En ce qui concerne les désordres affectant certains escaliers

NATIONALE POUR L'INDEMNISATION DES FRANCAIS D'OUTRE-MER EST FONDEE A SOUTENIR QUE C'EST A TORT QUE, PAR LA DECISION ATTAQUEE, LA COMMISSION DU CONTENTIEUX DE L'INDEMNISATION DE PARIS A INCLUS LES CAGES D'ESCALIER

ABRIS DE VOYAGEURS QUE LA SOCIETE ACCOMPLISSAIT AU PROFIT DE COLLECTIVITES LOCALES POUVAIENT ETRE ASSIMILEES A LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS ET QUE LES OPERATIONS DE FOURNITURE ET DE POSE DE MARCHES D'ESCALIERS

d'appel de Marseille a dénaturé les pièces du dossier en estimant que la COMMUNE DE CANNES était à l'origine du retard dans l'exécution du marché dès lors que les travaux rotondes et le surplomb escalier

Abdelkrim X..., demeurant Chez Mme Lahouaria X..., ...,, HLM Les Campanules, bât. 12, escalier 12, étage 4, à Marseille (13011) ; M.

une toiture indépendante ; qu'il est cependant constant qu'à partir du premier étage les deux corps de bâtiments communiquent et que les logements qui y sont aménagés sont accessibles par un même escalier

des pièces du dossier que la demande sommaire adressée au maire le 23 août 1978 visait un projet qui comportait une modification de l'aspect extérieur de la construction existante par la création d'escaliers

pouvaient, en tout état de cause, être dissociés de ceux qui ont été réalisés dans les parties communes, à savoir la réfection totale de la toiture de l'immeuble, les travaux d'isolation de la cage d'escalier

X a été victime d'une chute, vers vingt-deux heures quinze, le 31 janvier 1974, en gravissant les marches d'un escalier de son casernement qu'il venait de rejoindre et où il disposait d'une chambre concédée

université aux personnes à mobilités réduites, aux personnes disposant d'un aménagement spécifique de la part du service de médecine universitaire et aux personnes à la santé desquelles l'utilisation des escaliers

administrative est compétente pour connaître du litige les opposant à cette société ; Considérant que la convention du 26 octobre 1977 modifiée faisait obligation à la SEP de procéder à l'encloisonnement des escaliers

DEMEURANT A EL-HARRACH, DEPARTEMENT D'ALGER ALGERIE CITE DES DUNES, ESCALIER 4, APPARTEMENT 73, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 AVRIL

DANS L'IMMEUBLE LUI APPARTENANT ONT COMPORTE, D'UNE PART, DES TRAVAUX DE REPARATION DES GOUTTIERES, DES PLAFONDS, DE L'ESCALIER, DES PORTES, FENETRES ET VOLETS AINSI QUE DE L'INSTALLATION ELECTRIQUE, ET

Salah X..., demeurant chez Mme Muriel Y..., escalier 10 apt 382, ... ; M.

A, en vue de l'édification sur un bâtiment d'habitation existant d'une terrasse de 26,94 m2, de la reconstruction d'un escalier extérieur et de la réfection de la toiture ; que, par jugement en date du

16,50 mètres " ; qu'aux termes de l'article UA.10-2 du même plan : " Les toitures sont délimitées par des pentes à 45 degrés sous lesquelles doivent être contenus tous les accessoires tels que cage d'escalier