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178 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029604125

Admin. suprême

15 octobre 2014

15 octobre 2014

notamment des rapport des services instructeurs, que sa création n'entraînera pas d'accroissement significatif de la circulation et que le projet sera facilement accessible par les piétons et les cyclistes

Source officielle

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028113691

Admin. suprême

24 octobre 2013

24 octobre 2013

population de chaque commune comprise dans cette zone ainsi que son évolution entre les deux derniers recensements authentifiés par décret ; / b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495220.20240725

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier qu'à l'intérieur des zones bleues et rouges, la circulation des piétons, des cyclistes et des trottinettes est libre, que, sauf exception, la circulation des véhicules

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026788219

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

projet, situé à proximité des quartiers d'habitat agglomérés et du centre-ville et desservi par un trottoir et un chemin le long de la RD 1075 permet un accès sécurisé respectivement des piétons et des cyclistes

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:469932.20230113

Admin. suprême

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Si le Conseil national de l'ordre des médecins fait valoir les risques que la reprise de son activité professionnelle pourrait présenter pour les patients, liés notamment au caractère cyclique des symptômes

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000033479282

Admin. suprême

12 septembre 2016

12 septembre 2016

Brienne-le-Château (Aube) en raison du risque particulièrement élevé d'une action terroriste dans la ville de Toulouse pendant le championnat d'Europe des nations de football et le Tour de France cycliste

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029918546

Admin. suprême

17 décembre 2014

17 décembre 2014

les déchets sont satisfaisantes ; que le site du projet sera desservi par le réseau de transports en commun géré par le conseil général des Landes et accessible par des voies spécifiques pour les cyclistes

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022900814

Admin. suprême

4 octobre 2010

4 octobre 2010

du projet sur les flux de voitures particulières et de véhicules de livraison, la description détaillée des dessertes routières, des dessertes de transport en commun et des dessertes piétonnes et cyclistes

Source officielle
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000028320979

Admin. suprême

4 décembre 2013

4 décembre 2013

convenablement dans les paysages ; que le magasin est desservi par les transports en commun et que la circonstance que le site n'est pas accessible par des voies spécifiques pour les piétons et les cyclistes

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:467449.20240529

Admin. suprême

29 mai 2024

29 mai 2024

pistes cyclables bidirectionnelles et des cheminements piétons ou voies vertes et, sur un " décroché " parallèle d'environ 1 250 mètres, une voie de liaisons douces non motorisées pour les piétons, cyclistes

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000034505324

Admin. suprême

25 avril 2017

25 avril 2017

Afin de l'éloigner de cette ville durant le championnat d'Europe des nations de football et le Tour de France cycliste, un arrêté du 13 juin 2016 l'a assigné à résidence à Brienne-le-Château (Aube).

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032790129

Admin. suprême

27 juin 2016

27 juin 2016

Carrefour, alors que les travaux de rénovation ne devaient être achevés que le 6 décembre, il résulte de l'instruction que la date choisie coïncidait avec la réouverture de cette place aux piétons et aux cyclistes

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000036157840

Admin. suprême

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Brienne-le-Château (Aube) en raison du risque particulièrement élevé d'une action terroriste dans la ville de Toulouse pendant le championnat d'Europe des nations de football et le Tour de France cycliste

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000028389297

Admin. suprême

23 décembre 2013

23 décembre 2013

la société éditrice de diversifier les disciplines sportives retransmises au-delà d'un volume horaire annuel de 75 heures de retransmissions de compétitions masculines de football, rugby, tennis et cyclisme

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025790817

Admin. suprême

2 mai 2012

2 mai 2012

demande est accompagnée : 1° D'un plan indicatif faisant apparaître la surface de vente des commerces ; 2° Des renseignements suivants : (...) b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494779.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

ou par une chaîne alkyle, alkényle, alkynyle cyanoalkyle, haloalkyle, cyanoalkynyle, haloalkynyle, alkoxy, que cette chaîne soit elle-même substituée ou non par un ou plusieurs substituts alkyles, cycliques

Source officielle
CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042120824

Admin. suprême

15 juillet 2020

15 juillet 2020

dernier recensement authentifié par décret et le recensement authentifié par décret dix ans auparavant ; / -d'une description de la desserte actuelle et future (routière, en transports collectifs, cycliste

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:438414.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que les accès à la parcelle présenteraient un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques, notamment les cyclistes circulant sur le boulevard

Source officielle