CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 349 résultats pour « diagnostic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000031350143

Admin. suprême

21 octobre 2015

21 octobre 2015

décembre 2009 ; que le 9 juillet 2010, Mme A...a consulté un autre médecin qui, pour déterminer l'origine de différentes affections dont elle souffrait, a fait réaliser des examens qui ont conduit à diagnostiquer

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000031587376

Admin. suprême

7 décembre 2015

7 décembre 2015

d'exposition du demandeur, est négligeable ; qu'à ce titre, l'appréciation du risque peut notamment prendre en compte le délai de latence de la maladie, le sexe du demandeur, son âge à la date du diagnostic

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861459

Admin. suprême

6 janvier 2016

6 janvier 2016

d'exposition du demandeur, est négligeable ; qu'à ce titre, l'appréciation du risque peut notamment prendre en compte le délai de latence de la maladie, le sexe du demandeur, son âge à la date du diagnostic

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861463

Admin. suprême

6 janvier 2016

6 janvier 2016

d'exposition du demandeur, est négligeable ; qu'à ce titre, l'appréciation du risque peut notamment prendre en compte le délai de latence de la maladie, le sexe du demandeur, son âge à la date du diagnostic

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471441.20240209

Admin. suprême

9 février 2024

9 février 2024

En janvier 2016, une narcolepsie-cataplexie lui a été diagnostiquée.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:489397.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

A l'occasion d'une hospitalisation en octobre 2017, elle a été diagnostiquée comme atteinte d'une sclérose en plaques, qu'elle impute à ce rappel de vaccination.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042409983

Admin. suprême

7 octobre 2020

7 octobre 2020

l'habitat de la métropole de Lyon (" Lyon Métropole Habitat ") de reprendre, au stade de l'examen des offres, la procédure qu'il a engagée pour la passation du lot n° 3 d'un marché de réalisation de diagnostics

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467648.20230720

Admin. suprême

20 juillet 2023

20 juillet 2023

tenant compte, notamment, des éléments qu'elles mentionnent, il n'en résulte pas en revanche que les éléments de ce diagnostic devraient nécessairement figurer dans le schéma régional de santé. 7.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007723235

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

relevant de la spécialité de cet établissement, l'ont renvoyé le jour même à l'hôpital franco-musulman ; que ce n'est que le 3 mars, deux jours après son admission dans cet établissement, que le diagnostic

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:460594.20220127

Admin. suprême

27 janvier 2022

27 janvier 2022

La note du conseil scientifique citée au point précédent indique que, " Malgré la montée en capacité très importantes des moyens diagnostiques (capacité jusqu'à 1,8 million de tests par jour) la vague

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028686264

Admin. suprême

5 mars 2014

5 mars 2014

médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical des Pyrénées-Orientales, M.A..., masseur-kinésithérapeute, a été reconnu coupable de ne pas s'être conformé à l'obligation d'établir un diagnostic

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498759.20250806

Admin. suprême

6 août 2025

6 août 2025

C durant son enfance au Mexique à la suite d'un diagnostic d' " autisme de type Asperger ", un bilan-neuropsychologique réalisé en septembre 2023 mettant en évidence la présence de critères évocateurs

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007724073

Admin. suprême

13 janvier 1988

13 janvier 1988

X... immédiatement après le traumatisme qu'il a reçu, ne justifiait pas d'autres soins que ceux qui lui ont été alors administrés par le personnel médical de l'établissement ; que si le diagnostic de la

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007724088

Admin. suprême

13 janvier 1988

13 janvier 1988

incomplète des doigts ; que l'équipe médicale du centre hospitalier, en estimant sans examen approfondi de leur cause, que ces symptômes étaient de nature post-opératoire, a commis une erreur de diagnostic

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491058.20250507

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

Menarini Diagnostics France ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société A.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007689949

Admin. suprême

9 avril 1986

9 avril 1986

aucune faute lourde, seule de nature à engager en la matière la responsabilité de l'assistance publique à Paris, ne peut être relevée à l'encontre des médecins qui ont prescrit et exécuté cet acte de diagnostic

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027756728

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

Le masseur-kinésithérapeute communique au médecin toute information en sa possession susceptible de lui être utile pour l'établissement du diagnostic médical ou l'adaptation du traitement en fonction de

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007744651

Admin. suprême

26 mai 1989

26 mai 1989

jugement du 28 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris l'a condamnée à verser à Mme X... la somme de 20 000 F en réparation du préjudice qu'elle a subi à la suite d'une erreur de diagnostic

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042528926

Admin. suprême

16 novembre 2020

16 novembre 2020

comporte des recommandations visant à améliorer et harmoniser la prise en charge du patient présentant une lombalgie commune en guidant les professionnels de santé dans les différentes étapes du diagnostic

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007763923

Admin. suprême

30 septembre 1988

30 septembre 1988

tiré de la motivation prétendûment insuffisante de la décision attaquée : Considérant qu'en relevant que : "s'il ne peut être reproché à un médecin ... de laisser un malade dans l'ignorance d'un diagnostic

Source officielle

Page 9 sur 68

← PrécédentSuivant →