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7 résultats pour « Alexandre JAMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029288301

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

excès de pouvoir la décision du 29 juillet 2011 par laquelle le maire de Neuilly-sur-Seine l'a affectée à compter du 31 août 2011 en qualité de directrice adjointe au sein de la crèche de l'île de la Jatte

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020541190

Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Radiations

ROGER, James, Antonio, Alexandre

SIREN 900428384Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

02/05/2026

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Créations

Léveque, Alexandre, James, Claude

SIREN 840548671Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

07/10/2025

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Créations

ROGER, James, Antonio, Alexandre

SIREN 900428384Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

23/09/2025

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Modifications diverses

PLIQUE, Alexandre, Marc, James, PLIQUE STEFANI

SIREN 980350359Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

19/02/2025

Voir →

Modifications diverses

PLIQUE, Alexandre, Marc, James, PLIQUE STEFANI

SIREN 980350359Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

19/02/2025

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Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Tiffreau, avocat de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833625

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

Hubert XN..., Psychologue scolaire demeurant à Montbizot (72380) ; - n° 117 212, présentée par Mme Marie-Ange N..., demeurant ... au Mans (72000) ; - n° 117 213, présentée par Mme Alexandra XZ..., demeurant

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M. Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448330.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

B, décidé de descendre du véhicule en Turquie, à quelques kilomètres du Bosphore, en raison de douleurs aux jambes et d'un " mal-être ", pour finir le trajet en avion, circonstances que la Cour a elle-même

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632413

Admin. suprême

24 février 2011

24 février 2011

Alexandre BZ, demeurant ...), M. Olivier N, demeurant ..., M. Sébastien BF, demeurant ..., M. Bakari CV, demeurant à ...5), M. Guillaume BY, demeurant ..., M. Patrick AH, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Alexandre AEF, demeurant ..., M. Claude ADL, demeurant ..., M. Jacques YQ, demeurant ..., M. Pierre QS, demeurant ..., M. Gilbert ADK, demeurant ..., M. Jacques YP, demeurant ..., M.

Source officielle