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40 résultats pour « Antoine DE GUERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007815033

Admin. suprême

9 décembre 1991

9 décembre 1991

Antoine X..., - les conclusions de M.

Source officielle

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CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008200592

Admin. suprême

28 novembre 2003

28 novembre 2003

la classification et l'évaluation des troubles psychiques de guerre ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181389

Admin. suprême

28 avril 2004

28 avril 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007956767

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Antoine X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007706949

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Antoine X..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire 94210 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 24 janvier 1986, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462527.20230327

Admin. suprême

27 mars 2023

27 mars 2023

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008172620

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190471

Admin. suprême

17 octobre 2003

17 octobre 2003

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181260

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026079220

Admin. suprême

27 juin 2012

27 juin 2012

Antoine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181270

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452034.20220317

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

- Gury - Maître, avocat de l'association Nos Amis Les Animaux ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025162167

Admin. suprême

22 décembre 2011

22 décembre 2011

Antoine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491117.20240909

Admin. suprême

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022931728

Admin. suprême

11 octobre 2010

11 octobre 2010

des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179763

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494507.20241216

Admin. suprême

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196129

Admin. suprême

8 octobre 2004

8 octobre 2004

à l'annulation de la décision du 23 février 2001 lui refusant droit à pension ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions civiles et militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204800

Admin. suprême

23 juillet 2003

23 juillet 2003

pour des acouphènes ; 2°) de confirmer le jugement du tribunal départemental des pensions ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179658

Admin. suprême

8 mars 2004

8 mars 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle