LA CARDINALE, dont le siège social est ..., représentée par son gérant en exercice ; la S.A.R.L.

Article 3 : La société Financière Cardinal est rétablie au rôle de la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de l'année 2010 à raison de cet immeuble.

Shipping, liquidée à hauteur de la somme de 32 250 euros pour la période comprise entre le 31 janvier et le 2 septembre 2010, serait versée à l'Etat, d'autre part, à la condamnation de la société Cardinal

annulé la décision du 10 juin 1991 de l'adjoint au maire du 15 ème arrondissement, confirmée le 24 juin 1991 par ce maire, refusant d'inscrire la fille M. et Mme X... à l'école primaire du 3 place du Cardinal

Vu la requête enregistrée le 29 décembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme X... demeurant à Le Cardonnois (80500) ; M. et Mme X... demandent que le Conseil d'Etat

, dont le siège est Château Fleur Cardinale 7 rue Thibaud à Saint-Etienne de Lisse (33330), la SCE ALAIN GIRAUD (CHATEAU GRAND CORBIN), dont le siège est Château Grand Corbin 5 rue Grand Corbin à Saint-Emilion

C...A..., la société Galeries Cardinet et de la société Les 3 D ; - M.

Cardon, - les conclusions de M.

Le désistement de la société Clinique vétérinaire de la Cardelle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

C...A..., la société Galeries Cardinet et la société Les 3 D ; -M.

X... un marché négocié en vue de l'érection d'une sculpture commémorative du cardinal Z... et à solliciter de l'Etat une subvention ; 2°) annule pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces

ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir les arrêtés du 21 octobre 2019 par lesquels le maire du Barcarès a délivré à la société par actions simplifiées Cardinal

communauté urbaine de Bordeaux et la ville de Bordeaux soient condamnés solidairement à réparer les conséquences dommageables des dégâts causés à l'immeuble dont elle est propriétaire, rue du Petit-Cardinal

A..., demeurant au..., la société immobilière de Chine, dont le siège est au 86, rue Cardinet à Paris (75017), la société immobilière de Picardie, dont le siège est au 86, rue Cardinet à Paris (75017),

L'ORDONNANCE EN DATE DU 8 NOVEMBRE 1972 PAR LAQUELLE LE PRESIDENT AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE RENVOIE AU CONSEIL D'ETAT UNE REQUETE PRESENTEE PAR LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE BROUSSE-CARDELL

du centre régional de l'Agence Nationale Pour l'Emploi de Paris Ile de France au date du 15 novembre 1985 mettant fin à ses fonctions de prospecteur-placier à l'agence locale de l'emploi de Paris-Cardinet

l'autorisation d'exploiter une superficie totale de 263,868 hectares de terres situées sur les communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel

Cergy-Pontoise, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 27 mai 2019 par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendante (EHPAD) " Pays-de-France Carnelle