Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
41 résultats pour « Chapeau »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
bourbonnaise" (zone spéciale de conservation FR 8301014) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les neufs cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Allier, sur une partie du territoire des communes suivantes : Chapeau
Article 78
Sauf dans les puits en fonçage, les cuffats par lesquels circule normalement du personnel doivent être munis d'un chapeau protecteur efficace.
Article 77
Sauf dans les puits en fonçage, les cuffats par lesquels circule normalement du personnel doivent être munis d'un chapeau protecteur efficace.
Article 14
. - Les ascenseurs, élévateurs et monte-charge pouvant être utilisés par le personnel sont munis de chapeaux, de freins et de parachutes ou de dispositifs équivalents.
Article 14
. - Les ascenseurs, élévateurs et monte-charge pouvant être utilisés par le personnel sont munis de chapeaux, de freins et de parachutes ou de dispositifs équivalents.
Article Annexe I
Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).
Article 210.12
Les bulbes, chapeaux d'hélice, ailerons de sortie de l'arbre porte-hélice et les structures de même nature doivent être traités comme des appendices. 3. Le volume des espaces ouverts à la mer est exclu du volume total.
Article Annexe
Bandeau de coiffure Le chapeau comporte un bandeau de coiffure brodé en fil argent dont le motif se répétant représente une rangée formée d'une branche de six feuilles de chênes nervurées avec six glands et trois cupules sans gland.
Article Annexe Ia
Les activités des entreprises, en lien avec leur grande diversité et leur taille, concernent la création, la fabrication en petite ou moyenne série, le sur mesure, la réfection des chapeaux, le travail de garniture ...
Article TABLEAU A
Chapeaux de feutre et de soie (Fabricant de). Charcutier Charpentier (Entrepreneur- fournisseur). Chasublier (Marchand) Chaudière en cuivre (Fabricant de). Chevaux (Marchand de). Cire à cacheter Fabricant de).
Article Annexe Ib
3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau
Article 1
IV Coordinateur de projets en loisirs et tourisme adaptés. 334p 2 ans Maison familiale rurale de Chapeau Cornu. IV Conseiller(e) en image. 336 3 ans Institut de relooking international.
Article Annexe IV
Le candidat peut être amené à : -identifier et exploiter des documents de référence relatifs à l'histoire du chapeau et éventuellement du vêtement, ses accessoires, son environnement, ainsi qu'aux tendances de la mode, aux évolutions techniques et sociétales
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Paille pour chapeaux (fabrication de). Blanchiment de la paille. Sécheries de bois d'ébénisterie. Conduite des feux et de la ventilation.
Article Annexe I
Lors du stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Les fûts vides et contaminés sont régulièrement enlevés et a minima une fois par an.
Article Annexe I
La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des gaz de combustion dans l'atmosphère (par exemple, l'utilisation de chapeaux
Article Annexe I
La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des gaz de combustion dans l'atmosphère (par exemple, l'utilisation de chapeaux
Article Annexe I
En cas de stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Dans le cas particulier de l'arsine pure les robinets sont équipés d'un limiteur de débit intégré.
Article Annexe
Les orifices d'échappement des soupapes des réservoirs doivent être munis d'un chapeau éjectable (ou d'un dispositif équivalent), le jet d'échappement des soupapes doit s'effectuer de bas en haut, sans rencontrer d'obstacle, et notamment de saillie de
Article Annexe I
En cas de stockage, elles doivent être munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie.
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