CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Dupriez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007615886

Admin. suprême

20 avril 1984

20 avril 1984

DURIEZ, QUI VIENNENT AUX DROITS DE M. Y... DURIEZ ,DECEDE , DEMANDENT LA REDUCTION DES COTISATIONS SUPPLEMENTAIRES D'IMPOT SUR LE REVENU AUXQUELLES M. Y...

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495933.20250210

Admin. suprême

10 février 2025

10 février 2025

Vu la procédure suivante : Le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Duriez a demandé, par trois requêtes distinctes, au tribunal administratif de Lille d'annuler, d'une part, l'arrêté du

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466303.20230622

Admin. suprême

22 juin 2023

22 juin 2023

Article 3 : Les conclusions du GAEC Duriez présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007764846

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

DURIEZ, demeurant ... et M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007664393

Admin. suprême

18 février 1983

18 février 1983

JOSEPH, DEMEURANT A VINCELLES SAONE-ET-LOIRE ; 3° DURIEZ JACQUES, DEMEURANT A LOUHANS SAONE-ET-LOIRE ; 4° A... HENRI, DEMEURANT A LOUHANS SAONE-ET-LOIRE ; 5° B...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007663041

Admin. suprême

29 septembre 1982

29 septembre 1982

Requête de la société André Duriez et Fils tendant à : 1° l'annulation du jugement du 11 juillet 1978 du tribunal administratif de Lille rejetant sa demande dirigée contre les états exécutoires émis à

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458781.20221010

Admin. suprême

10 octobre 2022

10 octobre 2022

a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 4 juillet 2019 par laquelle la ministre du travail a autorisé la société " centre d'hémodialyse - MG Durieux

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501430.20250806

Admin. suprême

6 août 2025

6 août 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Centre d'hémodialyse - MG Durieux n'est pas admis.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007737500

Admin. suprême

23 septembre 1987

23 septembre 1987

Jean-Claude DURIEZ, demeurant 4, rue Pasteur à Gennevilliers 92230 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1 annule le jugement en date du 7 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475386.20240404

Admin. suprême

4 avril 2024

4 avril 2024

procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de la Réunion d'annuler la décision du 4 juillet 2019 par laquelle la ministre du travail a autorisé la société Centre d'hémodialyse - MG Durieux

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006937

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

Clinique Durieux devant le juge des référés du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion ; 3°) de mettre à la charge de la S.A.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936314

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

CLINIQUE DURIEUX, dont le siège est 100, rue de France ZAC Paul Badré à Le Tampon (97430) ; la CLINIQUE DURIEUX demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 6 octobre 2008 par laquelle le

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027415953

Admin. suprême

17 mai 2013

17 mai 2013

siège est 31 avenue de la Sibelle à Paris (75014) ; elles demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 1100309 du 26 juin 2012 par lequel, statuant sur la demande de la société Groupe Durieu

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008060847

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

DURIEZ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000038490070

Admin. suprême

17 mai 2019

17 mai 2019

A..., médecin qualifié spécialiste en néphrologie, exerçant dans le cadre d'un contrat d'exercice libéral au Centre d'hémodialyse Durieux de La Réunion, a porté plainte devant la chambre disciplinaire

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007911818

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

DUREZ, demeurant 7, Cour de la Sucrerie, rue Jean-Jaurès à Bohain, M. Lorenzo CALAZZO, demeurant 27, rue de la Résistance à Bohain, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:475884.20231009

Admin. suprême

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Yves Durieux, conseiller municipal de Rillieux-la-Pape, ont demandé à la préfète d'Auvergne-Rhône-Alpes, préfète du Rhône de constater que le mandat de conseiller municipal de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008013205

Admin. suprême

15 février 1999

15 février 1999

DUREZ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008091588

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

LA REOLE, représentée par son maire ; la COMMUNE DE LOUPIAC-DE-LA-REOLE, représentée par son maire ; la COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-LA-NOAILLE, représentée par son maire ; la COMMUNE DE LISTRAC-DE-DUREZE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007911506

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Samuel DUBIEZ, demeurant 27, rue de la République, à Servon, Mme Carmen B..., demeurant ..., M. Laurent C..., demeurant ..., M. D..., demeurant ..., M.

Source officielle