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18 résultats pour « Eloise VASSE »
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EXTRAIT
Article Annexe 1
BONNEVILLE-EST 8,50 14,80 21,60 28,40 5,40 BELLEGARDE BONNEVILLE-EST 7,50 13,10 19,10 25,20 4,80 ELOISE
LEGIARTI000051489084
Il sera incessamment pourvu aux moyens de fournir, à compter du 1er janvier 1791, aux réparations et entretien des églises paroissiales, des presbytères, des clôtures de cimetières, ainsi qu'à la dépense des livres, vases sacrés, ornemens et autres dépenses
Article 1
L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de La Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Chemire-En-Charnie, Crisse, Epineu-Le-Chevreuil, Grez, Joue-En-Charnie, Neuvillette-En-Charnie, Parennes, Rouesse-Vasse, Rouez,
Article 5
Pour les laines, crins, soies de porc et poils, les manipulations seront faites autant que possible en vase clos.
Article ANNEXE IV
TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE BLANCHE A 40, Véhicules de classe 1 Chatillon (fin de concession) 1,00 Bellegarde 2,10 1,10 Eloise 5,50 4,50 3,40 Saint-Julien 5,50 4,50 3,40 0,00 Genève (A 401
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 50
Aucun vin ne peut être détenu ou transporté en vue de la vente, mis en vente ou vendu sous la dénomination de "vin mousseux" que si son effervescence résulte d'une seconde fermentation alcoolique en vase clos, soit spontanée, soit produite suivant la
Article Annexe II
Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase. 2.6.
Article CH 3
d'encombrement, y compris les organes de manoeuvre, l'emplacement des batteries de chauffe, des appareils de conditionnement d'air, le tracé sommaire des canalisations et l'emplacement des appareils caractéristiques de chaque système de chauffage : vase
Article Annexe Ic
Façonner la matière Ensemble de gestes réalisés à chaud consistant à donner au mélange en fusion la forme de l'objet à réaliser (objet de décoration, verre, flacon, vase etc.).
LEGIARTI000023732833
Les alambics utilisés sont constitués de trois vases maximum à chargement successif et d'au maximum trois colonnes de concentration montées en série. Les vases de distillation sont en cuivre.
Article Annexe IV
Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase 0,07 0,19 0,30 Taux horaire Il doit être tenu compte de la saison durant laquelle s'exécutent les travaux. 2.6.
Article Annexe I
Carex limosa Laîche des tourbières, Laîche des vases. Carex migroglochin Laîche à petite arète. Carex ornithopodioides Laîche faux-pied d'oiseau. Carex pseudobrizoides Laîche fausse-brize.
Article (70 à 79)
CRAN-GEVRIER Avenue Zanaroli SEYNOD 74 Avenue du Rhône D 1501 CRAN-GEVRIER D 5C ANNECY 74 D 903 D 1206 CRANVES-SALES D 1203 AMANCY 74 D 1508 Limite département 74/01 ELOISE
Toute opération industrielle qui s'y prête est effectuée en vase clos.
Article Annexes III et IV
Commission générale des pêches pour la Méditerranée ― Rome, 8-11 avril 2013 ― annexe E, évaluations des stocks ― voir les évaluations pour les stocks du golfe du Lion (GSA 07) : sardine (Sardina pilchardus), anchois (Engraulis encrasicolus), rouget de vase
Article Annexe (4) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33
Au sens du règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents. 2631 Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des) contenus dans les plantes aromatiques La capacité totale des vases
Merluccius merluccius Merlu européen Zones CIEM II, III, IV, V, VI, VII, VIIIabd X X X 20 Merluccius merluccius Merlu européen Zones GSA07 Golfe du Lion X 21 Microstomus kitt Limande sole Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 22 Mullus barbatus Rouget de vase