Codes de loi français

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21 résultats pour « Florence PETER »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article 10

L'arrêté du 7 juin 1978 modifié relatif à des régies de recettes fonctionnant à la villa Finaly à Florence est abrogé.

Article 8

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L'avoir au compte bancaire ouvert à Florence au nom du régisseur ne peut excéder 100 000 F.

Article 3

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Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie d'avances, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour le paiement des dépenses énumérées à l'article 10 du décret du 20 juillet 1992 susvisé.

Article 1

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Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie de recettes, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour l'encaissement effectué sur place au comptant, en monnaie locale ou par chèques libellés en francs, des

Article Annexe 1

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LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À L'INVESTISSEMENT DANS LES CONDITIONS FIXÉES PAR LE RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Pivoine CY 751 506 Ferva CY 837 534 Florence CY 837 533 Joyce

LEGIARTI000035021601

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Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration

LEGIARTI000036612206

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nocturne de Bourbon Famille des Scincidae (Squamates) Cryptoblepharus boutonii boutonii (Desjardins, 1831) : Scinque de Bouton POISSONS Ambassis ambassis (Lacepède, 1802) : Ambache Famille des Anguillidae (Anguilliformes) Anguilla bengalensis labiata (Peters

Article 1

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Athènes Consulat général de France à Thessalonique Irak Ambassade de France en Irak (Bagdad) Consulat général de France à Mossoul Italie Consulat général de France à Rome Ambassade de France près le Saint-Siège Consulat général de France à Florence

Article Annexe I

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plastique des bouteilles pour boisson en plastique à usage unique d'une capacité inférieure ou égale à 3 litres, en prenant en compte les différentes parties en plastiques de la bouteille et en distinguant les bouteilles constituées majoritairement de PET

LEGIARTI000036589599

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Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE

Article ANNEXE I

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A partir de 2025, pour les bouteilles pour boisson en PET clair, cette prime est accordée pour la part d'incorporation de matière recyclée dépassant le taux d'incorporation fixé par l'article D. 543-45-2.

LEGIARTI000036612924

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Podilymbus podiceps antillarum Bangs, 1913 : Grèbe à bec bigarré Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) Phoenicopterus ruber Linnaeus, 1758 : Flamant des Caraïbes Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon aethereus mesonauta Peters

LEGIARTI000036612914

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Article 2

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ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

LEGIARTI000031350582

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Ecole française de Florence - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Milan Lycée Stendhal * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Naples Ecole française de Naples Alexandre * * Italie Rome Institut Saint-Dominique * * * Lycée : séries ES, L

LEGIARTI000037561715

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Ecole française de Florence-Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Milan Lycée Stendhal * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Naples Ecole française de Naples Alexandre Dumas (annexe du lycée Chateaubriand de Rome) * * Italie Rome Institut

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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Ecole française de Florence - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Milan Lycée Stendhal * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Naples Ecole française de Naples Alexandre Dumas (annexe du lycée Chateaubriand de Rome) * * Italie Rome Institut

LEGIARTI000029214672

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- Mlf Lycée Victor Hugo Italie Florence * * * Lycée : classes de seconde et de 1re ES, L et S uniquement Lycée Stendhal Italie Milan * * * Ecole française de Naples Alexandre Dumas (annexe du lycée Chateaubriand de Rome) Italie Naples * * Institut

Article Annexe

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Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence

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