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1 760 résultats pour « Gabriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023762852

Admin. suprême

23 mars 2011

23 mars 2011

rejeté son recours dirigé contre la décision du 25 juillet 2008 par laquelle le consul général de France à Yaoundé (Cameroun) a refusé de délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France à Mlle Gabriella

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007624952

Admin. suprême

26 février 1988

26 février 1988

Gabriel Y... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007743739

Admin. suprême

8 février 1989

8 février 1989

Gabriel Chaussoy et à sa fille Nita et à M.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007752250

Admin. suprême

18 novembre 1988

18 novembre 1988

Gabriel Y... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 10 mai 1984, présentée par M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448628.20211022

Admin. suprême

22 octobre 2021

22 octobre 2021

Par un arrêt n° 19PA03891 du 12 novembre 2020, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Gabriel A et Associés contre ce jugement.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470563.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat du centre hospitalier Gabriel Martin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627324

Admin. suprême

3 juin 1992

3 juin 1992

Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lemaître-Monod, avocat de la société de fait "Gilbert et Gabriel X...", - les conclusions de M. Ph.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000033958343

Admin. suprême

30 janvier 2017

30 janvier 2017

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gaschignard, avocat de la société Gabriel Wattelez. 1.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018397020

Admin. suprême

10 mars 2008

10 mars 2008

Gabriel Talani A, demeurant à la résidence Le clos Saint-Cyr au ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000036015074

Admin. suprême

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Vu la procédure suivante : L'Association populaire d'éducation de l'institut Saint Gabriel à Presly et Mme A...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007928

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Nicolas et Gabriel A, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007674541

Admin. suprême

18 novembre 1981

18 novembre 1981

GEORGES Y..., JEAN E..., MAURICE I..., ROBERT D..., GABRIEL K..., JEAN-PIERRE GODEFROY ET BERNARD J...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007716042

Admin. suprême

24 février 1988

24 février 1988

Gabriel X... ; Article ler : La requête de M. Gabriel X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007652346

Admin. suprême

12 mai 1976

12 mai 1976

GABRIEL ET CLAUDE A...

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497876.20250307

Admin. suprême

7 mars 2025

7 mars 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Les pourvois de l'EPLE Lycée Gabriel Touchard-Washington et du GRETA-CFA du Maine ne sont pas admis.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466400.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

A D ont demandé au tribunal administratif de La Réunion de condamner solidairement le centre hospitalier Gabriel Martin et l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620834

Admin. suprême

7 octobre 1985

7 octobre 1985

ARTICLE 2 - LA TAXE SANCTIONNANT LE DEPASSEMENT DU PLAFOND DES HAUTES REMUNERATIONS EN 1977 A LAQUELLE L'HOPITAL-HOSPICE "GABRIEL Z..."

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007834778

Admin. suprême

28 avril 1993

28 avril 1993

Gabriel X..., demeurant "Le Provence bâtiment 6" boulevard Raynouard à Brignoles (83170) ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005174

Admin. suprême

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Gabriel A en qualité d'héritiers ; M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007622111

Admin. suprême

27 novembre 1987

27 novembre 1987

Claude X..., Jean-Pierre Y..., Georges Z..., François A..., André B..., Roger B..., Jean-Gabriel C...

Source officielle

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