MARLEY", - les conclusions de M.

Vu la requête sommaire, le mémoire complémentaire et les observations complémentaires, enregistrés les 18 février, 17 juin et 7 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour

Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, avocat de la SOCIETE MAGNETI MARELLI FRANCE, - les conclusions de M.

L... et autres : Considérant qu'il ressort de l'instruction que, le 16 juin 1995, soit l'avant-veille du second tour des élections municipales, a été diffusée auprès des électeurs de la commune de Marlens

Tuileries Marley Betopan, - les conclusions de M.

annule le jugement du 23 mars 1988 en tant que par ledit jugement le tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion a annulé la décision du 3 avril 1986 de son maire portant licenciement de Mme Marlène

Vu les ordonnances en date du 8 juin 1989, enregistrées au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 17 juin 1989, par lesquelles le président du tribunal administratif de Bordeaux a transmis au

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 mai et 4 septembre 1991 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI "DOMAINE DE PRE MARLIS", dont le siège

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 mai 1986 et 20 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marlène X..., demeurant à Farembert,

Vu la requête, enregistrée le 28 décembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marleni A, élisant domicile ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 6 mars 1989 et 6 juillet 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marlène X..., demeurant ... 169 à Toulouse

Ronaldhe B un visa de long séjour ; 2°) enjoigne au ministre des affaires étrangères de délivrer un visa de long séjour à Mlle Marlène Ronaldhe B ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance

d'annuler le jugement du 26 mars 2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 25 mai 2000 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Marlène

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 février et 6 juin 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marlène X, demeurant ...

Vu la requête, enregistrée le 11 août 1999 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marlène X..., demeurant ... à l'Isle-Adam (95290) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat

Gervasoni, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la COMMUNE DE SAINT-PIERRE et de Me Guinard, avocat de Mme Marlène X..., - les conclusions de M.

a annulé la décision du 23 mars 2006 par laquelle le recteur de l'académie d'Aix-Marseille a rejeté la demande de Mme Marlène A tendant à la validation, pour le calcul de sa retraite, de services accomplis

livre des procédures fiscales en jugeant, par adoption des motifs du jugement, que l'administration, en effectuant des rapprochements entre sa comptabilité et les données issues du logiciel de caisse Marlix