CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

86 résultats pour « Khafif »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007833668

Admin. suprême

23 mars 1992

23 mars 1992

Abdselam BOUTLILIS, Abdel Hamid BAHLOULI, Khalifa Ben Ali AYADI, Rhouma DADI, Mohamed BAIRI, Khalia RACHID, Taoues MEKBOUB, Mohamed BACHAOU, Mme Fatima RACHID, MM.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Créations

KHAFIF, Badr

SIREN 106235161Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

25/06/2026

Voir →

Créations

khafif, zakaria

SIREN 102146032Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/03/2026

Voir →

Créations

KHAFIF, Sammy

SIREN 989950001Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

13/08/2025

Voir →

Radiations

KHAFIF, Amine

SIREN 989191887Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

05/08/2025

Voir →

Créations

KHAFIF, Amine

SIREN 989191887Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

20/07/2025

Voir →

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007699171

Admin. suprême

14 janvier 1987

14 janvier 1987

KHALIFE Y..., demeurant ... à Paris 75013 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 23 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007797999

Admin. suprême

13 mars 1991

13 mars 1991

Khalil X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456008.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi des sociétés Atelier Khelif, R2M et Oteis n'est pas admis.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007997330

Admin. suprême

16 juin 2000

16 juin 2000

Samir Khalil Youssef X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018838979

Admin. suprême

22 février 2008

22 février 2008

Brahim El Khalil A et M. Hicham A, élisant domicile chez Me Levy 16, rue des Ecoles à Longjumeau (91160) ; MM.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018935295

Admin. suprême

18 mars 2008

18 mars 2008

Khalid A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023162712

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Khalid A devant le juge des référés du tribunal administratif de Paris ; que les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008064789

Admin. suprême

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Khalid X... ; que malgré la demande de régularisation de sa requête qui lui a été adressée le 22 octobre 1999 par le secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018887403

Admin. suprême

7 avril 2008

7 avril 2008

Khalil A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008113284

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Khalid Y... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008035982

Admin. suprême

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Khalil EL BARMAWI ; Vu, enregistrée le 5 janvier 2000 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, la requête présentée par M. Khalil EL BARMAWI, demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136021

Admin. suprême

3 novembre 2003

3 novembre 2003

Khalid X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008124295

Admin. suprême

12 février 2003

12 février 2003

Khalifa Amine X..., ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019247026

Admin. suprême

22 juillet 2008

22 juillet 2008

Khalid Mohamed A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007877500

Admin. suprême

21 juillet 1995

21 juillet 1995

Khalid X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008089156

Admin. suprême

14 décembre 2001

14 décembre 2001

Khalid X..., élisant domicile B.P. n° 195, 3250 Beni-Bouayach, Al Hoceima (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008038991

Admin. suprême

25 avril 2001

25 avril 2001

Khalid X..., demeurant rue 20 n° 4, Hay Essalam Air Kadouss Ox à Fès (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008069764

Admin. suprême

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Khalid X..., demeurant 194, carrière Saidia, à Meknès (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007847200

Admin. suprême

17 mars 1995

17 mars 1995

Khalid X..., demeurant ... ; M.

Source officielle