O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société des docteurs vétérinaires Brey et Klein.

Marc Jeames et Kervin Klein A, en leur qualité d'enfants de réfugié statutaire issus d'une première union ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du

Alain X..., demeurant à Klein-Klein 14 A 8452 à Grossklein Autriche , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 11 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

recours, dirigé contre la décision implicite des autorités consulaires de France à Port-au-Prince (Haïti) de refuser un visa d'entrée et de long séjour en France à ses enfants Marc Jeames B et Kervin Klein

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DE LA POLYNESIE FRANCAISE A DECIDE QUE LE MARCHE DE TRAVAUX PUBLICS CONCLU ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE CONSTRUCTION SERVICE, LA SOCIETE SOFEL, L'ENTREPRISE LUCIANI ET L'ENTREPRISE KLIMA

Kervin Klein C, en leur qualité d'enfants de réfugié statutaire issus d'une première union ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement

René LEVY, demeurant 8 rue Victor Hugo à Alfortville (94142) ; - n° 113 075, présentée par Mme KLEINMANN, demeurant 143 boulevard Lefebvre à Paris (75015) ; - n° 113 077, présentée par M.

D..., Bessot, Debois, Guierdet, Klein, Labonne, Mairey, Malease, Rabut et Mmes Y... et F... et au ministre de l'intérieur.

Vu la procédure suivante : Mme B...A...a demandé à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins de surseoir à statuer sur des litiges l'opposant aux docteurs Goasguen, Klein, Talon et Ziza

Considérant que la S.A.R.L. des Etablissements Charles Z... constatant avoir enregistré, au cours de l'exercice clos en 1978, une perte de 200 000 F sur la valeur des titres immobilisés de la société Klein

Leroy et Klein n'étaient pas présents à la réunion de la CNDP au cours de laquelle la décision contestée a été adoptée ; que M.

Klein, adjoint au maire de Clichy-sous-Bois, ait procédé à la distribution du tract litigieux, ne saurait être regardée comme une violation des dispositions de l'article L. 50 du code électoral, dès lors

SOUTENIR QUE C'EST A TORT QUE, PAR LA DECISION ATTAQUEE EN DATE DU 23 JUILLET 1971, LE MINISTRE D'ETAT CHARGE DE LA DEFENSE NATIONALE A REFUSE DE PRONONCER LE RETRAIT DE L'ADMISSION AU CONGE DU SIEUR KLEIN

Basse-Normandie a homologué le plan de sauvegarde de l'emploi soumis par l'administrateur judiciaire de la société Avinov ; que ce plan prévoyait, dans le cadre d'une cession de cette société à la société Klein

cessionnaire, puis dissolution de la société MCH Finances, que celui qui aurait été atteint par l'utilisation des liquidités de la société MCH Finances qui auraient été appréhendées par les familles Cerf- Klein

Considérant, en troisième lieu, d'une part, qu'il résulte de l'instruction que les contrats signés avec Tan Giudicelli, Marc Pajot et Michel Klein portent sur des durées comprises entre cinq et six ans

RUE ADOLPHE DEFRENNE, LOMME 116 JOUGLET PIERRE, 13 RUE DU LUXEMBOURG, LAMBERSART 117 JOVENIAUX BERNARD, 35 RUE DE ROME, LAMBERSART 118 JEUNOT AIME, 38 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 119 KLEIN