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218 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007817959

Admin. suprême

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Meziane U..., Ahmed L..., T... ABDELAZIZ, Salah F..., Ahmed E..., Mohamed V..., Ahmed M..., Mohamed P..., Jillali A..., Mohamed H..., Salah Y..., S...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007878051

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Méziane Y..., ayant élu domicile chez Me X..., ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008233059

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Meziane YX, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008201222

Admin. suprême

6 juin 2003

6 juin 2003

Meziane Y..., demeurant chez Y ... ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470641.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

pour le calcul du bonus-malus et fixant de nouveaux taux de séparation médians par secteur.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:455949.20220225

Admin. suprême

25 février 2022

25 février 2022

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Meziana distribution a demandé au tribunal administratif de Paris, à titre principal, d'annuler la décision du 1er octobre 2019 par laquelle

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:488743.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

national des téléphériques de France " Domaines skiables de France " demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 août 2023 portant publication des taux de séparation médians

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008156748

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

Meziane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494689.20250729

Admin. suprême

29 juillet 2025

29 juillet 2025

de l'article UB 10 du règlement du plan local d'urbanisme de la Baule-Escoublac, il a retenu, pour le calcul de la hauteur maximale de la construction, que le point bas de référence était le point médian

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007634268

Admin. suprême

7 décembre 1917

7 décembre 1917

CETAT16-03-07 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICES SPECIALES - Police rurale - Exploitations agricoles - Appareils mécaniques.

Résumé IA — à vérifier
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035911942

Admin. suprême

25 octobre 2017

25 octobre 2017

nationale des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre métropolitains ; / 2° Son revenu fiscal par unité de consommation médian est inférieur ou égal à la médiane des revenus

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616520

Admin. suprême

29 septembre 1982

29 septembre 1982

JUGEMENT DU 21 DECEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A REJETE SA DEMANDE EN DECHARGE DES TAXES PARAFISCALES DONT ELLE ETAIT REDEVABLE AU CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:440443.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

de l'assistance par une tierce-personne, une rente fixée à 5 768 euros en réparation de l'obligation de recourir à une telle aide pour la période future et une rente calculée sur la base du salaire médian

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007702278

Admin. suprême

21 février 1986

21 février 1986

MEZIANE, demeurant ... à Paris 75020 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 21 juin 1984 par laquelle la commission départementale des handicapés de Paris, après lui

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007891582

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Meziane, Caidat de Ribat el Kheir, Province de Sefrou, au Maroc ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007952660

Admin. suprême

4 juillet 1997

4 juillet 1997

X... l'a soutenu en première instance, que ces sommes aient servi à financer son installation personnelle et professionnelle à Mézin, il devait être regardé, à la date de conclusion de ces prêts, comme

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037158704

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

D'une part, si les requérants soutiennent que le revenu médian des ménages résidant dans les communes françaises de l'agglomération genevoise est plus élevé que certains revenus médians de ménages résidant

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007650736

Admin. suprême

9 janvier 1976

9 janvier 1976

S'EST DEPORTE SUR SA GAUCHE, A FRANCHI LA LIGNE JAUNE MEDIANE DE LA CHAUSSEE ET EST ALLE HEURTER UNE VOITURE QUI CIRCULAIT EN SENS INVERSE ; QUE LE SIEUR X... A ETE TUE SUR LE COUP ; CONS.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:477318.20250806

Admin. suprême

6 août 2025

6 août 2025

de rejet née du silence gardé par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la demande du 7 avril 2023 tendant à ce que soit proscrit, par voie de circulaire, l'usage du point médian

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:459139.20250218

Admin. suprême

18 février 2025

18 février 2025

2015, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a constaté que, dans les zones fortement contaminées, caractérisées par une contamination médiane

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

Voir →

Radiations

MEZIANE, El, Ouedi, MEZIANE

SIREN 898623640Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

Voir →