CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007816220
1 avril 1992
Clinique gynéco-obstétricale Marivaux, dont le siège social est ..., représentée par son représentant légal en exercice et pour la S.A.
Page 1 sur 2
6 SS
CETAT:CETATEXT000007951979
23 avril 1997
Maurice Y..., demeurant au lieu-dit Matival-en-Bruz, Ille-et-Vilaine (35170) ; M.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007908710
17 janvier 1996
origine et évolution du handicap : arthrite des doigts, acquise depuis 1985" et "arthrite avec grosse déformation des doigts" et conclut : "arthrite des deux mains avec importante déformation et raideur matinale
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:491907.20240717
17 juillet 2024
l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) a rejeté leur demande tendant à ce qu'une position officielle soit prise sur la conformité du projet d'émission d'information matinale
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007737184
6 juillet 1988
Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la collision qui s'est produite à l'intersection de l'avenue de la Libération et de l'avenue de Marinville à Saint-Maur-des-Fossés
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007652519
16 avril 1982
LA CIRCONSTANCE QU'ELLE AVAIT DECIDE, COMPTE TENU DE L'ABSENCE DE TRANSPORTS EN COMMUN UTILISABLES AU MATIN DU 22 NOVEMBRE, DE LA LONGUEUR DU TRAJET, DES DIFFICULTES DE LA CIRCULATION ET DE L'HEURE MATINALE
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492765.20241223
23 décembre 2024
A soutient que la cour administrative d'appel de Nancy : - l'a insuffisamment motivé en ne prenant pas en considération les raideurs matinales invalidantes au tibia gauche qu'il avait rapportées pour démontrer
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007749779
22 décembre 1989
X..., demeurant Saint-Bressou à Lacapelle-Marival (46120), et par les autres candidats de la liste "d'Entente et de défense des intérêts collectifs de Saint-Bressou", et tendant à ce que le Conseil d'Etat
7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008057057
21 février 2000
Valéry X..., demeurant au lieu-dit "Gauthier" à La Chapelle-sous-Marival (07200) ; M.
CETAT:CETATEXT000007833891
1 février 1993
Philippe X..., pharmacien à Lacapelle Marival (46120) ; M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008108122
15 mai 2002
Matina, ... ; M.
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008035043
27 juin 2001
entachée d'un défaut de motivation en ce qu'elle se borne à préciser que la mention selon laquelle le "Pritor" a "une efficacité démontrée 24 h sur 24 notamment au petit matin lors du pic hypertensif matinal
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000028842820
11 avril 2014
Conseil supérieur de l'audiovisuel et La Radio de la mer SA pour le service " La Radio de la mer - Programme Ouï FM " prévoit que les modules parlés de La Radio de la mer seront intégrés à une émission matinale
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030322698
6 mars 2015
Considérant que MmeC..., alors âgée de 56 ans, qui souffrait depuis plusieurs mois de céphalées matinales violentes et de troubles de l'équilibre, a subi le 18 mars 2004 au centre hospitalier universitaire
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464089.20230301
1 mars 2023
, Le Tholy, Le Val-d'Ajol, Les Ableuvenettes, Les Forges, Les Vallois, Les Voivres, Liffol-le-Grand, Ligneville, Longchamp, Madonne-et-Lamerey, Marey, Martigny-les-Bains, Martigny-les-Gerbonvaux, Martinvelle
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008161204
8 juillet 2005
Le repos minimum quotidien est fixé à huit heures ; / c) L'amplitude maximale de la journée de travail est fixée à seize heures ; / d) Le travail de nuit (décollages nocturnes et matinaux) correspond
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868818
29 mai 2009
que le document publicitaire en litige met d'abord en exergue, de manière très complète, l'importance du reconditionnement à l'effort chez les patients coronariens ainsi que la fréquence des crises matinales
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000008255110
14 novembre 2005
entachés de rétroactivité illégale car ils prévoient une entrée en vigueur le 9 novembre à zéro heure, alors qu'ils ont été publiés au Journal officiel du même jour à une heure qui n'est pas aussi matinale
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:469597.20240418
18 avril 2024
Elles sont réalisées de nuit, avec une extension possible aux périodes crépusculaires ou matinales, par l'éleveur ou le berger ou par des lieutenants de louveterie ou par des chasseurs ou des agents de
ECLI:FR:CECHR:2022:454633.20221031
31 octobre 2022
œuvre autour d'un troupeau regroupé pour la nuit, lorsqu'il est exposé à la prédation d'un ours repéré à sa proximité immédiate, de nuit avec une extension possible aux périodes crépusculaires ou matinales