X pour séquelle de fracture des os du nez avec déviation de la cloison nasale, la cour régionale des pensions de l'Isère s'est notamment appuyée sur les conclusions du rapport du docteur Roos indiquant

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Nasa Automobiles est rejeté.

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 12 avril 2005 du consul général de France à Abidjan refusant un visa d'entrée en France à sa fille, Mlle Mah Nassadé

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR NAJAB MOHAMED X..., DEMEURANT AU MAROC, 1, CAMP LA CROIX, RUE DE LA POSTE A TAZA, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, LE 29

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le lendemain de l'opération de l'ethmoïdectomie bilatérale par voie nasale que M.

Ben Nassar Abidi X, demeurant ... ; M.

A SUBI LE 18 MAI 1967, AU CENTRE PSYCHIATRIQUE SAINTE-ANNE UNE INTERVENTION CHIRURGICALE CONSISTANT EN L'IMPLANTATION D'OR RADIOACTIF PAR LA VOIE NASALE ; QU'A LA SUITE DE CETTE OPERATION L'INTERESSEE

son résultat imposable, en application de l'article 209 B du code général des impôts, d'une fraction des bénéfices de la société Handelsfinanz CCF Bank International Ltd, sa sous-filiale établie à Nassau

dénommée rhinopharyngite et laryngite avec sinusite à compter du 22 janvier 1998, le MINISTRE DE LA DEFENSE faisait valoir que l'infirmité, déjà indemnisée, dénommée séquelles de déviation de la cloison nasale

162-17 du code de la sécurité sociale, en ce qu'il porte radiation à compter du 1er août 2014 de la spécialité pharmaceutique des Laboratoires Jolly-Jatel, Rhinotrophyl, solution pour pulvérisation nasale

l'exécution de l'arrêté du 6 avril 2020 par lequel le maire de Sceaux a subordonné les déplacements dans l'espace public des personnes de plus de dix ans au port d'un dispositif de protection buccal et nasal

subi en 1978, au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, plusieurs opérations de chirurgie réparatrice du nez et de chirurgie maxillo-faciale, afin, d'une part, de redresser sa cloison nasale

expert commis en première instance, que la rhino-pharyngite spasmodique dont souffrait Mme X... n'était pas imputable à l'internement qu'elle a subi mais avait pour origine une déviation de la cloison nasale

janvier et 10 juin 2010 au centre hospitalier de Cornouaille-Quimper, deux interventions chirurgicales sous anesthésie générale, au cours desquelles ont été pratiqués un redressement de la cloison nasale

dates et heures auxquelles il a procédé à l'examen clinique de la patiente en cause, qui a elle-même attesté avoir fait l'objet d'une prise en charge adaptée, il existait une suspicion de fracture nasale

Samuel Léger, Florian Nassau, Jonathan de Boisvilliers, Stanislas Gentet et Guillaume Bazile, qui ont fait établir en temps utile entre le 25 mai et le 11 juin 2020 des procurations dont il n'est pas allégué

Il ressort des termes mêmes de la décision attaquée que, pour juger que les actes d'endoscopie nasale (GAQE001), de tympanométrie (CBQD001) et d'injection d'extrait allergénique pour désensibilisation

prononcer sur les conclusions indemnitaires présentées par l'ONIAM, il juge, dans un premier temps, qu'en faisant le choix de recourir à la technique de l'embolisation des vaisseaux irriguant la fosse nasale