A, professeur territorial d'enseignement musical à l'école nationale de musique de Belfort, a participé en tant que musicien, à la demande de la communauté de l'agglomération belfortaine, son employeur

mai 2023, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) a mis la société C8, qui édite le service de télévision du même nom, diffusé par voie hertzienne terrestre en mode

par laquelle le conseil départemental de l'Ain de l'ordre des médecins a donné un avis défavorable à la convention qu'ils ont signée le 4 février 2016 en vue de la constitution d'une société en participation

activités qu'elles recouvrent, sont, dans les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 de ce code, c'est-à-dire autres que ceux à but non lucratifs ayant été admis à participer

par une appréciation souveraine non entachée de dénaturation, que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l'éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau

service du contrôle médical : (...) 2° Lorsqu'ils établissent une prescription de transport en vue d'un remboursement, les éléments d'ordre médical précisant le motif du déplacement et justifiant le mode

par une appréciation souveraine non entachée de dénaturation, que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l'éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau

audiovisuelle et numérique (Arcom) rejetant la candidature de NRJ 12 à l'attribution d'une autorisation d'utilisation d'une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode

lot n° 5 portant sur une installation de production d'énergie électrique située à une distance d'au moins douze kilomètres du rivage sur le domaine public maritime au large de Saint-Nazaire, sur le plateau