CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

18 février 2002

Bernard-Philippe HUSSON, demeurant à Gustavia à Saint-Barthélémy (97133), Mme Chantal-Françoise HUSSON-BLOQUEAU, demeurant Gustavia à Saint-Barthélémy (97133), M.

SIREN 442434841Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel

Créations

HUGON, Philippe

26/03/2026

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Ventes et cessions

VERANDAMIX, HUGON, Philippe

SIREN 928679018Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Acte sous seing privé en date du 23/07/2024 le 30/07/2024, Dossier 2024 00010995. Référence : 1504P01 2024 A 01256. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 129 Avenue De Conthe 15000 AURILLAC. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Impasse la Longère Granoux 15700 PLEAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

11/08/2024

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Créations

Philippe voyages, HUGON, Philippe

SIREN 433774510Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

15/03/2023

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Créations

HUGONNARD, Emmanuel, Philippe

SIREN 888435617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

03/09/2020

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Ventes et cessions

LA LEGENDE DE YAN, HUGONNET, Philippe

SIREN 809239080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire 138 du Crapier 01150 Lagnieu

27/11/2018

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4ème chambre

CETAT:CETATEXT000039217408

Admin. suprême

14 octobre 2019

A..., agent contractuel en fonction au centre de formation des apprentis Victor Hugo géré par l'établissement public local d'enseignement Lycée Victor Hugo à Carpentras, a été licencié par une décision

Source officielle

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000039217409

14 octobre 2019

B..., agent contractuel en fonction au centre de formation des apprentis Victor Hugo, géré par l'établissement public local d'enseignement Lycée Victor Hugo à Carpentras, a été licencié par une décision

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021785223

3 février 2010

Victor Hugo A, candidat tête de la liste de Résistances pour l'élection des représentants au Parlement européen du 7 juin 2009 dans la circonscription du Sud-Est ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000042143104

22 juillet 2020

B..., à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la commune de Cormontreuil et à la SCP Zribi et Texier, avocat du département de la Marne ; Considérant ce qui suit : 1.

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

26 octobre 1988

Philippe, ... M. XA... Philippe, ... M. XF... Jean-Marie, ... Mme XH... Annick, ... Mme XI... Renée, ... M. XK... Guy, ... M. XG... Bertrand, ... M. XL... Jacques, ... Mme ESPUNA ZT..., ... René, ...

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008246880

11 décembre 2006

06000), la SOCIETE NISSARENAS, dont le siège est 5, boulevard Victor Hugo à Nice (06000) et le SYNDICAT NICOIS DES DIRECTEURS DES THEATRES CINEMATOGRAPHIQUES, dont le siège est 7, boulevard Victor Hugo

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033163037

28 septembre 2016

d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 8 août 2011 par lequel le maire de Saint-Ouen a délivré à la SCI Saint-Ouen Rosa Parks un permis de construire un immeuble d'habitation au 126, boulevard Victor Hugo

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

28 novembre 1990

Yves de MELLIS, demeurant 33, rue Victor Hugo à Maisons-Alfort (94700) ; - n° 112 916, présentée par M.

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022203602

5 mai 2010

Philippe A, demeurant ... ; M.

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021697559

14 janvier 2010

mémoire complémentaire, enregistrés les 30 juillet et 29 octobre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE GIER, dont le siège est 19 rue Victor Hugo

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155442

16 avril 2010

mémoire complémentaire, enregistrés les 20 février et 20 mai 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE GIER, dont le siège est 19 rue Victor-Hugo

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466871.20230918

18 septembre 2023

du Roule et la SCI du 30 rue Victor Hugo (ci-après : " les SCI "), lesquelles détenaient chacune un immeuble situé en France, et qu'elles contrôlaient respectivement à 99,99 % et à 0,01 %.

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

1 décembre 1982

DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 229 HERENG PHILIPPE, 32 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 230 BOULANGER BERNARD, 30 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 231 TAILLY ANDRE, 9 AV.

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694769

7 juin 1985

PHILIPPE ... ... CENTRE GANDHI AU SERVICE DE L'HOMME ET DE LA VIE REPRESENTE PAR MONSIEUR GEORGES PAPADIMITRIOU RUE THEO - VANDER ELST 28 - 1170 BRUXELLES BELGIQUE 24E C. L. I. N J...

10 SS

CETAT:CETATEXT000007988651

7 avril 1999

Philippe SENECLAUZE, demeurant 14, rue Duphot à Paris (75001) ; M.