Vu la procédure suivante : Les sociétés SNT Petroni, Stoc, Sorain Cecchini Tecno España S.L., mandataire du groupement " Sorain Cecchini Tecno España ", Raffali Travaux publics, Pompeani François CetTP

société Vendasi a demandé au tribunal administratif de Bastia, d'une part, d'annuler le marché conclu le 18 juillet 2014 entre la collectivité territoriale de Corse et le groupement des entreprises Raffalli

suivantes : La société Vendasi a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler le marché conclu le 18 juillet 2014 entre la collectivité territoriale de Corse et le groupement des entreprises Raffalli

à l'Entreprise X... la somme de 60 811 F avec intérêts au taux légal à compter du 30 avril 1981, en réparation du préjudice résultant de la faute commise par l'office en laissant la société anonyme Ramelli

par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 10 juillet 2017 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de ses enfants Naimat, Jolisine, Rafael

ET C..., X..., ET LA SOCIETE CHARLES RAMELLI ET CIE SOIENT DECLARES RESPONSABLES AU TITRE DE LA GARANTIE DECENNALE DES DESORDRES ET VICES DE CONSTRUCTION PRESENTES PAR LE FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES

Rafaele X..., demeurant 15, Porte de France à Menton (06500) ; M.

., C..., X..., D..., BASILIO, BONHOMME, HERMET, FABRE, ANGELI, FORNI, PAILLE, GARRO, MIGLIOLI, GIUNGHIGLIA, CAMILLA, MEIFFRET, COLOMBANI, TAPOUL, GRASSO, PIFFARETTI, DALMASSO, MARCHEVAL, CAVALIERE, RAFFALI

Rafaêl X..., au préfet des Hauts de Seine et au ministre de l'intérieur.

les parcelles A 478 et A 480 ; que la parcelle A 478 supporte une étable construite sur une dalle en béton et comprenant un mur de pierres et parpaings sur lequel sont fixés une auge en pierre et un râtelier

ministre, M A doit être regardé comme apportant la preuve de l'imputabilité au service des lombalgies, résultant d'une blessure survenue en service le 11 mai 2001, lors du chargement par l'intéressé d'un râtelier

favorable sur l'ensemble du projet d'utilité publique concerné d'un souhait tendant à la réalisation d'une enquête d'utilité publique ponctuelle, dans le cas où un seul pont situé entre les ponts des Rateliers

Rafael BC, demeurant ..., M. Nicolas CF, demeurant ..., M. David BU, demeurant ...), M. Pierre BB, demeurant ..., M. Grégory CW, demeurant ..., M. Frédéric BS, demeurant au ...), M.

fonctionnement faisant l'objet de l'autorisation de mise en service partielle est peu radioactif, si bien que les enjeux de radioprotection liés à sa manutention sont faibles et que, grâce à la conception de râteliers

à Lorient (56100), de la SARL CGCF, dont le siège est au lieu-dit Convenant Gelard à Quemperven (22450), de la SOCIETE KIRUNA, dont le siège est Domaine de Fillon à Arlebosc (07410), de la SOCIETE RAFFALLI

SOCIETE LYDAU, dont le siège est ..., de la SOCIETE BACH MULLER, dont le siège est ..., de la SARL CGCF, dont le siège est au lieu-dit ..., de la SOCIETE KIRUNA, dont le siège est ..., de la SOCIETE RAFFALLI