figurait Gaëlle X..., les vaccinations obligatoires prévues, notamment, par les dispositions des articles L.6, L.7 et L.7-1 du code de la santé publique et les vaccinations contre la coqueluche et la rougeole

Le désistement de la société Rouget de l'Isle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Article 2 : La REGION ILE-DE-FRANCE est condamnée à payer à la société Ronéo la somme de 10 000 F en application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

l'annulation de la décision, en date du 17 octobre 1985, par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Jura, après sa réintégration au collège Rouget

le tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de l'arrêté du 23 mars 1989 du maire d'Arzon autorisant la société civile immobilière "Plage du Rogeo

de Rennes a rejeté leur demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de l'arrêté du 14 juin 1991 par lequel le maire d'Arzon a prorogé le permis accordé le 23 mars 1989 à la Société Plage du Rogeo-Société

X..., Z..., C..., B..., A..., Y..., Gautier, Sollier, Nicolet, Feuillet, Lasalle, Coutarel, de Laune, Bagnol, Gruet, Rouget, Scicchitano, Langier et Quatra ; Article 1er : La requête du DISTRICT DU COMTAT

l'établissement pénitentiaire de Fresnes, afin d'augmenter la superficie des cours de promenade, de les rénover, d'aménager leur sol de manière à éviter l'accumulation de détritus et la circulation des rongeurs

D'ECOLE ELEMENTAIRE A QUATRE CLASSES AU GROUPE SCOLAIRE "ROUGET DE LISLE" DE CHARLEVILLE-MEZIERES ; 2° REJETTE LES CONCLUSIONS PRESENTEES PAR MME X...

X..., demeurant Rougeat Y... D'Allier à Lavoute-Chilhac (43380) ; M.

X... demeurant 1, rue Rouget-de-l'Isle à Nice (06000) ; M.

novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pouilly-Fuissé ", en tant qu'il définit une aire géographique de production excluant les parcelles du Château des Rontets

X... détient 150 parts sur 400, a perçu des sociétés anonymes "Cerba Champagne" et "Danto Rogeat", à titre d'"honoraires", des sommes importantes rémunérant des actes d'entremise consistant, pour la "CEEM

X... détient le quart des parts, a perçu des société anonymes "Cerba Champagne" et "Danto Rogeat", à titre d'"honoraires", des sommes importantes rémunérant des actes d'entremise consistant, pour la "CEEM

Y... seraient devenus impropres à la culture en raison de la surabondance de rongeurs, la cour s'est bornée à affirmer que la situation rend les parcelles en cause inexploitables alors qu'une argumentation

erreur du fait de la non sélectivité des pièges, et, d'autre part, à l'intérêt public qui s'attache au maintien du renard dans le département pour sa contribution à la lutte contre la prolifération des rongeurs

1975 : Considérant qu'aux termes du 5 de l'article 64 du code général des impôts relatif aux bénéfices agricoles, "En cas de calamités telles que grêle, gelée, inondation, dégâts occasionnés par les rongeurs

2011 par laquelle le maire d'Issy-les-Moulineaux a fait opposition à la déclaration de travaux qu'elle avait déposée pour la réalisation d'un relais de téléphonie mobile sur un immeuble situé 21 rue Rouget