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11 468 résultats pour « Roux-Michot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000038279166

Admin. suprême

27 mars 2019

27 mars 2019

, HGM Ingénierie, du BET Michel Tissier, de la société Roux Gérald et de la société Thétis Environnement une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007813111

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Bernard CHARLES, André N..., Gilbert U..., Fernand D..., Adrien P..., Louis T..., Jean Y..., René L..., Michel B..., Roger E..., Mme Denise G... épouse J... et M. Roger V... est rejetée.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007835320

Admin. suprême

16 mars 1994

16 mars 1994

Michel X..., demeurant ... au Loup (30000) Nimes ; M.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008241880

Admin. suprême

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Michel B, du GFA LA TOUR DE BRULLY et de la SOCIETE ROUX PERE ET FILS est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Emile A, à l'EARL DOMAINE , à M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027002400

Admin. suprême

28 janvier 2013

28 janvier 2013

nosocomiales, à la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de M. et Mme A...et à Me Le Prado, avocat du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ; 1.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007911295

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

DEMEURE et autres et de Me Roue-Villeneuve, avocat de M. E... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Jean-Michel, ... M. YB... XM... Philippe, ... les Nancy M. YC... Roger, ... 94270, Le Kremlin-Bicêtre M. YD... François, ... Mme YG... Patricia, ..., 92210 Saint Cloud M. YE... Pierre ... M. YH...

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008113967

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Jean-Marc G..., domicilié ..., Mmes Michèle I..., domiciliée ..., Corinne P..., domiciliée ..., MM.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007935186

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Michel XX..., à Mme Brigitte H..., à M. Pierre Q..., à Mme Chantal X..., à M. Luc K..., à M. Jacques Z..., à M. Richard S..., à M. Roger D..., à M. Serge L..., à M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007615494

Admin. suprême

2 février 1977

2 février 1977

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENRES POUR LA SOCIETE ANONYME "ETABLISSEMENTS ROUX" DONT LE SIEGE EST A ROANNE LOIRE 42 RUE JEAN JAURES, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007642732

Admin. suprême

21 janvier 1972

21 janvier 1972

.* CIRCULATION - INTERDICTION DE LA CIRCULATION SUR UNE ROUTE - [ ARTICLE R.225 DU CODE DE LA ROUTE ].

Résumé IA — à vérifier
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007700527

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

Roger X..., la décision en date du 20 décembre 1977 refusant le bénéfice d'une allocation temporaire d'invalidité à M. X..., 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007737108

Admin. suprême

15 juin 1988

15 juin 1988

Michel Y... et Mme Marie-José Y..., ..., Mme veuve X..., ..., M. Roger A..., 49 petite rue des Sablons à Nevers (58000), Mme Brigitte E..., ..., M. Rémi C..., 58 rue P.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007831203

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Roger F..., domicilié en cette qualité en l'hôtel de ville de Fleury-Mérogis (91700), par la VILLE DE VENISSIEUX, représentée par son maire en exercice, M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007726498

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Roger Z..., Mme Régine Y... et Mme Michèle X... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 20 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté leur demande qui

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008192248

Admin. suprême

28 avril 2004

28 avril 2004

ENTREPRISE ROGER MARTIN tendant à l'annulation de l'ordonnance du président du tribunal administratif de Besançon du 4 décembre 2002.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007659424

Admin. suprême

31 mars 1978

31 mars 1978

ROGER LE PERMIS DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE HOTELIER A SAINT-CHAFFREY, ENSEMBLE REJETER LES REQUETES DES SIEURS X...

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007834189

Admin. suprême

22 février 1993

22 février 1993

, Auditeur, - les observations de Me Boulloche, avocat de la COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON et de la S.C.P.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Roger C..., à Mmes Jacqueline V..., Andrée Z..., à MM.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007725722

Admin. suprême

9 octobre 1987

9 octobre 1987

Schneider, Maître des requêtes, - les observations de Me Roue-Villeneuve, avocat de M. Diarra X..., - les conclusions de M.

Source officielle