Codes de loi français

Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est désormais composé des deux unités éducatives suivantes : - l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Orange", sise 2, rue Henry-Capty, 84100 Orange ;

Article Liste n° 1

Mayotte - Marcel Henry

Article 4

Le canton n° 3 (Thue et Mue) comprend les communes suivantes : Audrieu, Bény-sur-Mer, Bucéels, Cairon, Carcagny, Colombiers-sur-Seulles, Creully sur Seulles, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontaine-Henry, Fontenay-le-Pesnel, Le Fresne-Camilly, Juvigny-sur-Seulles

LEGIARTI000041933361

RECRUTEMENT D'INGÉNIEURS DU CONTRÔLE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE POUR L'ANNÉE A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction des personnels, 50, rue Henry-Farman

Article 3

équivalent ou CO2e) de l'aviation consultable gratuitement sur le site internet du ministère chargé des transports à l'adresse : www. developpement-durable. gouv. fr/ aviation/ eco-calculateur ou auprès de la direction générale de l'aviation civile (50, rue Henry-Farman

LEGIARTI000023830950

A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction des personnels, 50, rue Henry-Farman, 75720 Paris Cedex 15.

Article (10 à 14)

VAILHOURLES 12 D 888 A 75 SÉVÉRAC D'AVEYRON N 88 LUC-LA-PRIMAUBE 13 D 13 Extrémité AIX-EN-PROVENCE N 296 AIX-EN-PROVENCE 13 D 96 Extrémité AIX-EN-PROVENCE Extrémité AIX-EN-PROVENCE 13 Avenue Henry

LEGIARTI000047690031

Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.)

Article 2

Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A. Représentants des usagers des transports de personnes M.

Article ANNEXE 14

Traversée de la rue Henry-Pastoureau. Rue Hippolyte-Dupras des deux côtés jusqu'à la rue Racine y compris la parcelle CO 092. Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière.

Article Annexe 5

P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL CN FRA000713657 L'ALIZE III CH FRA000716582 SPES FC FRA000720490 SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article Annexe V

CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000711512 P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL CN FRA000713657 L'ALIZE III CH FRA000716582 SPES FC FRA000720490 SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article Annexe 5

914387 CN CAP EN BAIE 124 878713 CH LE CŒLACANTHE 125 914389 CN L'ANJUZO 126 711553 CH LE TIBÉRIADE 127 633183 CN FRANDRINE 128 626638 CN GALAXIE 129 466184 CN BREIZ 130 555595 CN CARTOUCHE 131 488858 CN LA BARAKA 132 720490 CN SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article Annexe 5

914387 CN CAP EN BAIE 124 878713 CH LE CŒLACANTHE 125 914389 CN L'ANJUZO 126 711553 CH LE TIBÉRIADE 127 633183 CN FRANDRINE 128 626638 CN GALAXIE 129 466184 CN BREIZ 130 555595 CN CARTOUCHE 131 488858 CN LA BARAKA 132 720490 CN SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article Annexe 3

Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à la rue Henry-Durre. Raismes Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas. Anzin Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Article 3

L'unité d'inductance électrique est le henry, inductance d'un circuit fermé dans lequel une force électromotrice de 1 volt est produite lorsque le courant électrique qui parcourt le circuit varie uniformément à raison de 1 ampère par seconde.

Article Annexe I

Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix Eboué Mayotte Mayotte - Marcel Henry

LEGIARTI000030366608

921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 150780096 Finess géographiques 150000040 Etablissement CENTRE HOSPITALIER HENRY

Article (45 à 50)

RD 323 SEICHES-SUR-LE-LOIR 49 D 938 Limite département 49/79 MONTREUIL-BELLAY RD 347 MONTREUIL-BELLAY 49 D 767 D 766 NOYANT D 347 VIVY 49 D 771 Limite département 49/53 Chazé Henry