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24 résultats pour « Thierry Lampe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008187819

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

Thierry Y, demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007966625

Admin. suprême

22 septembre 1997

22 septembre 1997

Thierry X... demeurant au Centre pénitencier à Izeur CEDEX (03401) ; M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008126021

Admin. suprême

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Thierry X..., ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007983810

Admin. suprême

22 février 1999

22 février 1999

Thierry X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008038094

Admin. suprême

8 novembre 2000

8 novembre 2000

Thierry X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008098007

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Thierry X..., ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008042349

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la COMMUNE DE THIERY ainsi que ses conclusions en appel sont rejetés.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007808752

Admin. suprême

29 novembre 1991

29 novembre 1991

Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des termes mêmes du jugement attaqué que M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007821630

Admin. suprême

19 mars 1993

19 mars 1993

Thierry X..., demeurant ... (28800) Bonneval ; M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008134082

Admin. suprême

24 février 2003

24 février 2003

Thierry X, demeurant ..., et la SARL DELTANA, dont le siège social se trouve au 266, avenue Dausmenil, à Paris (75012), représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège ;

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007781804

Admin. suprême

18 octobre 1991

18 octobre 1991

Thierry X... ; M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008187069

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

des collectivités territoriales et du code rural relatives à la destruction d'animaux nuisibles ; Vu 2°), sous le n° 236599, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008183634

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

relatif à la destruction d'animaux nuisibles tel qu'il résulte de l'ordonnance du 18 septembre 2000 ; Vu 2°), sous le n° 236597, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007859719

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Lamy, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Ghestin, avocat de la COMMUNE D'HERMONVILLE et de Me Copper-Royer, avocat de M. Maurice XF..., de M. Jean-Pierre XJ..., de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008012243

Admin. suprême

11 mai 1998

11 mai 1998

Thierry demeurant en cette qualité au siège social : ... ; le GROUPE ORNITHOLOGIQUE DE TOURAINE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 29 mai 1997 du ministre de l'environnement

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007747266

Admin. suprême

22 février 1989

22 février 1989

Thierry Y..., demeurant 8, rue J.F.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007938113

Admin. suprême

21 octobre 1996

21 octobre 1996

Lamy, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de Mmes D..., H..., Françoise X..., Cianfarani, Simone B..., Annick I..., Sylvie Q..., Carole R..., et de MM.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007704578

Admin. suprême

16 mars 1988

16 mars 1988

NOBLE, ..., Jean-Pierre E..., ..., Jean-Paul G..., ..., François H..., ..., Jean-Bernard K..., ..., Thierry L..., ..., Jacques M..., ..., Eugène P..., ..., PARAHY, ..., Le Castel à Montpellier (34000),

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007982871

Admin. suprême

19 juin 1998

19 juin 1998

Thierry Y... domicilié en cette qualité au siège social ..., et présentée par le CENTRE ORNITHOLOGIQUE RHONE-ALPES CORA ; l'ASSOCIATION AIN-NATURE FRAPNA et autre demandent que le Conseil d'Etat : 1°)

Source officielle
CE

Assemblée

ECLI:FR:CEASS:2023:472669.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Thierry Tuot, M. Francis Lamy, présidents de section ; M. Rémy Schwartz, M. Jacques-Henri Stahl, Mme Christine Maugüé ; présidents adjoints de la section du contentieux, M.

Source officielle