Codes de loi français

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24 résultats pour « Véronique MARTINET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Cédric COUTRON, adjoint à la cheffe du département de gestion des directeurs en charge du développement RH, et à Mme Véronique VACEK, cheffe du bureau de gestion des directeurs à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions

Article 1

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renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

LEGIARTI000035021601

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interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie FOURCADE, sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique

Article 3

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Apodidés (Apodiformes) Martinet à ventre blanc/Martinet alpin (Tachymarptis melba/Apus melba). Coraciidés (Coraciiformes) Rollier d'Europe (Coracias garrulus). Alcédinidés (Coraciiformes) Martin pêcheur d'Europe (Alcedo atthis).

Article 4

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Apodidés (Caprimulgiformes) Martinet spinicaude (Chaetura spinicaudus). Trochilidés (Caprimulgiformes) Colibri jacobin (Florisuga mellivora). Cuculidés (Cuculiformes) Ani des palétuviers (Crotophaga major).

Article 4

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Apodidés (Apodiformes) O Martinet épineux/Martinet à queue épineuse (Hirundapus caudacutus). O Martinet ramoneur (Chaetura pelagica). N Martinet unicolore (Apus unicolor). O Martinet de Sibérie (Apus pacificus).

Article 1

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Petit martinet noir. Hirondelle. Nephoecetes niger. Gros martinet noir. Hirondelle. Trochilidés. Orthorynchus cristatus. Colibri huppé. Fou-fou. Eulampis jugularis. Madère. Sericotes holosericeus. Falle vert.

Article 1

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Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

LEGIARTI000036612914

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cunicularia guadeloupensis (Ridgway, 1874) : Chouette des terriers Famille des Caprimulgidae (Caprimulgiformes) Chordeiles gundlachii gundlachii Lawrence, 1856 : Engoulevent piramidig Famille des Apodidae (Apodiformes) Chaetura martinica (Hermann, 1783) : Martinet

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

LEGIARTI000032711150

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Fourestier Nanterre 92 Centre hospitalier Courbevoie-Neuilly, site de Neuilly Neuilly-sur-Seine 92 Hôpital américain de Paris Neuilly-sur-Seine 92 Centre médico-chirurgical Ambroise Paré Neuilly-sur-Seine 92 Clinique Les Martinets

LEGIARTI000036612924

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guadeloupensis (Ridgway, 1874) : Chouette des terriers Famille des Caprimulgidae (Caprimulgiformes) Chordeiles gundlachii gundlachii Lawrence, 1856 : Engoulevent piramidig Famille des Apodidae (Apodiformes) (*) Chaetura brachyura (Jardine, 1846) : Martinet

Article Annexe

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A l'exception des martinets, les oiseaux doivent être libérés sur le lieu même de leur élevage et un complément de nourriture doit leur être assuré aussi longtemps que nécessaire. 1.2.2.

Article TABLEAU C

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Ayant plusieurs laminoirs 300 Un laminoir ou plusieurs martinets 200 Se bornant à convertir le cuivre rouge en cuivre jaune 100 Fonderie de cuivre et bronze (Entrepreneur de).

LEGIARTI000028325484

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Bienne HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 132 La Brive de sa confluence avec la Vernay au Rhône HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 121 Le Furans du Moulin Martinet

Article Annexe I

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Etablissements Toursor, Véron (89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article annexe I (suite)

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Etablissements Toursor, Véron (89). TOURSON d = 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON d = 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59).

LEGIARTI000027942580

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_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble et ses affluents situés en amont du ruisseau de Véronne

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2014 au 20 septembre 2014 Communes d'Alès, Allègre-les-Fumades, Anduze, Avèze, Boucoiran-et-Nozières, Brignon, Cadière-et-Cambo (La), Corbès, Mages, Martinet (Le), Massillargues-Attuech, Molières-Cavaillac

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