Le Galaad", exploitant une discothèque située sur le territoire de la commune de La Ciotat, a demandé, sur le fondement des dispositions précitées le transfert d'un débit de boissons exploité à Marseille

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond qu'à la suite de la vérification de la comptabilité de la SARL Le Cosmos, exploitante d'une discothèque, portant sur les exercices clos de 2004 à

aux droits d'auteur et aux droits des artistes-interprêtes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et des entreprises de communication audiovisuelle a fixé la rémunération due par les discothèques

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l'EURL Pénélope, exploitante d'une discothèque, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant, en matière de taxe sur le chiffre

EXPLOITANT D'UNE DISCOTHEQUE AU LIEU-DIT LAVOISEAU A VANNES, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 24 JUIN 1981, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES A REJETE SA

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B, gérante de la SARL Europ Loisirs qui exploite, à Toulouse, une discothèque dénommée " Le Shangai Club ", a fait l'objet

L'Hexagone, qui exploite une discothèque à Combourg, et de M.

donnée à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. et Mme A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue d'une vérification de comptabilité de l'activité d'exploitante

Dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur avant l'entrée dans la salle de spectacles. (...) II.

Considérant que la société à responsabilité limitée BMC, exploitant une discothèque sous l'enseigne " Le Calysto " à Nantes, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité, engagée par avis du 11 janvier

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société d'exploitation des commerces de Thau exploitait une discothèque située sur la commune de Pinet dans l'Hérault ; que

saturation des structures hospitalières et en présence d'une atteinte à la liberté d'entreprendre qui s'étend bien au-delà de la fin de l'état d'urgence sanitaire et préjudicie financièrement aux exploitants

X..., exploitant de la discothèque "Le Clip", la SARL "LA LOCOMOTIVE", représentée par son gérant, la S.A.

Y..., faisant référence à l'ordonnance de la marine d'août 1681 et mentionnant que l'intéressé, exploitant de la discothèque "Le Bill X..." implantée sur le territoire de la commune de Saint-Cyprien-Plage

Il ressort des pièces des dossiers soumis aux juges du fond que la société D3P était en 2012 exploitante d'un bar discothèque à Lattes (34).

Il ressort des pièces des dossiers soumis aux juges du fond que la société Agora Paradise était en 2012 exploitante d'un restaurant discothèque à Lattes (34).

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Mimosa, exploitant un bar-discothèque à Rouen, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité sur la période du 1er avril 2006

par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé, à la demande de Mme Y..., la décision par laquelle le préfet de police de Paris a refusé à Mme Y... les autorisations d'ouverture de nuit la discothèque